BO Maroc

Arrêté n° 3092-22 du 14 novembre 2022

fixant les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires.

Type
Arrêté
Numéro
3092-22
Date
14 novembre 2022
Traduction française
BO n° 7158 du 5 janvier 2023, page 49 · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7158 du 5 janvier 2023, page 2

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3092-22 du 19 rabii II 1444 (14 novembre 2022) fixant les spécifications p hys i q u e s e t c h i m i q u e s a u x q u e l l e s doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires

BO n° 7158 du 5 janvier 2023, page 49

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3092-22 du 19 rabii II 1444 (14 novembre 2022) fixant les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires.

BO n° 7274 du 15 février 2024, page 2

arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3092-22 du 19 rabii II 1444 (14 novembre 2022) fixant les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires. 814 Catalogue officiel des espèces et des…

BO n° 7274 du 15 février 2024, page 20

arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3092-22 du 19 rabii II 1444 (14 novembre 2022) fixant les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires.

Textes cités avec cet acte

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