Nº 7274 – 5 chaabane 1445 (15-2-2024) BULLETIN OFFICIEL 835
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3129-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 26 octobre 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée en date du 10 juillet 2018 par « l’Université d’Etat de Tambov G.R.Derjavin - Fédération « de Russie, assortie d’un stage de deux années :
« du 26 février 2019 au 20 mars 2020 au Centre « hospitalier Hassan II de Fès et du 29 avril 2020 au « 11 juin 2021 au Centre hospitalier régional Al Ghassani « de Fès, validé par la Faculté de médecine, de pharmacie « et de médecine dentaire de Fès - le 3 octobre 2023.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3130-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 26 octobre 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Yemen :
« ..............................................................................................
« - درجة البكالوريوس في الطب العام والجراحة، تخصص طب ، من جامعة حضرموت للعلوم2012 أبريل 14 «بشري، مسلمة في «والتكنولوجيا، اليمن، مشفوعة بشهادة تقييم للمعلومات واملؤهالت بتاريخ بالرباط، والصيدلة الطب كلية طرف من «مسلمة ».2023 أكتوبر 2«
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.