832 BULLETIN OFFICIEL Nº 7274 – 5 chaabane 1445 (15-2-2024)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3077-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 26 octobre 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 7 juillet 2020 « par l’Université d’Etat de Tambov, nommée par « G.R.Derjavin - Fédération de Russie, assortie d’un stage « de deux années : une année au sein du Centre hospitalier « Mohammed VI de Marrakech et une année au sein du « Centre hospitalier d’Al Haouz Marrakech, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 19 septembre 2023.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3078-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 26 octobre 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification specialist general medicine, doctor of « medicine, délivrée en date du 26 juin 2020 par Kharkiv « national medical University - Ukraine, assortie d’un stage « de deux années : une année au sein du Centre hospitalier « Mohammed VI de Marrakech et une année au sein « du Centre hospitalier régional d’Agadir, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - le « 20 septembre 2023.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.