Arrêté n° 3090-23 du 15 décembre 2023

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2410-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VII» à l’Office national

Type

Arrêté

Numéro

3090-23

Date

15 décembre 2023

Traduction française

BO n° 7266 du 18 janvier 2024, page 589 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2410-21 du 6 septembre 2021
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VII» à l’Office national des…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2410-21 du 6 septembre 2021
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VII» à l’Office national des…
• Arrêté conjoint n° 2341-23 du 18 septembre 2023
  approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 6 ramadan 1444 (28 mars 2023), entre l’Office national des…
• Arrêté n° 3091-23 du 15 décembre 2023
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2411-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la…
• Arrêté n° 2411-21 du 6 septembre 2021
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VIII» à l’Office national des…

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