BO Maroc

BO n° 7266 du 18 janvier 2024, page 3

Édition de traduction officielle (français) · voir la page dans le PDF officiel

· sommaire du n° 7266 ·

Pages PagesNº 7266– 6 rejeb 1445 (18-1-2024) BULLETIN OFFICIEL 171

Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3087-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2407-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW IV» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 755

Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3088-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2408-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW V» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 756

Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3089-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2409-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VI» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 756

Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3090-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2410-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VII» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 757

Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3091-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2411-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VIII» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 757

Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3092-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2412-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW IX» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 758

Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3093-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2413-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW X» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 758

Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3094-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2414-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XI» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 759

Actes cités sur cette page

· sommaire du n° 7266 ·