BO n° 7266 du 18 janvier 2024

Édition de traduction officielle (français) · 592 pages · 25 actes publiés

Numéro

7266

Date

18 janvier 2024

Langue

français (traduction officielle)

PDF officiel

sgg.gov.ma

Version arabe

BO arabe n° 7266 du 18 janvier 2024 (texte qui fait foi)

Année

tous les bulletins de 2024

Actes publiés dans ce numéro

• Arrêté conjoint n° 698-23 du 8 mars 2023 · page 5
  fixant les valeurs limites sectorielles de dégagement, d’émission ou de rejet de polluants dans l’air émanant des installations du secteur sidérurgique.
• Arrêté n° 2504-23 du 11 octobre 2023 · page 6
  
• Arrêté n° 2624-23 du 25 octobre 2023 · page 6
  fixant le délai de régularisation de la déclaration globale.
• Arrêté n° 2933-23 du 22 novembre 2023 · page 6
  modifiant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet des…
• Arrêté n° 3230-23 du 22 décembre 2023 · page 6
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif aux déclarations en douane autres que sommaires.
• Arrêté n° 3231-23 du 22 décembre 2023 · page 7
  modifiant l’arrêté du ministre des finances n° 1309-77 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977 ) pris pour l’application du dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) déterminant…
• Arrêté n° 2808-23 du 13 novembre 2023 · page 8
  fixant la classification commune des actes médicaux LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION SOCIALE,
• Décret n° 2-23-1120 du 21 décembre 2023 · page 583
  accordant à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX ENERGY MOROCCO (UK) LIMITED » la concession d’exploitation de gaz naturel dite « BENI MALEK SUD-EST ».
• Arrêté conjoint n° 2992-23 du 28 novembre 2023 · page 584
  approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNA SUD » conclu le 15 moharrem 1445 (2 août 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « SDX ENERGY…
• Arrêté conjoint n° 2993-23 du 28 novembre 2023 · page 584
  approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA OUEST » conclu le 9 moharrem 1445 (27 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « SDX ENERGY…
• Arrêté conjoint n° 2994-23 du 28 novembre 2023 · page 585
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RHARB OCCIDENTAL » conclu le 9 moharrem 1445 (27 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « SDX ENERGY…
• Arrêté n° 3084-23 du 15 décembre 2023 · page 586
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2404-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3085-23 du 15 décembre 2023 · page 586
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2405-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3086-23 du 15 décembre 2023 · page 587
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2406-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3087-23 du 15 décembre 2023 · page 587
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2407-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3088-23 du 15 décembre 2023 · page 588
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2408-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3089-23 du 15 décembre 2023 · page 588
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2409-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3090-23 du 15 décembre 2023 · page 589
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2410-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3091-23 du 15 décembre 2023 · page 589
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2411-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3092-23 du 15 décembre 2023 · page 590
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2412-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3093-23 du 15 décembre 2023 · page 590
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2413-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3094-23 du 15 décembre 2023 · page 591
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2414-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3095-23 du 15 décembre 2023 · page 591
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2415-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de…
• Arrêté n° 3138-23 du 15 décembre 2023 · page 592
  complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
• Arrêté n° 3232-23 du 22 décembre 2023 · page 592
  modifiant l’arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 1000-09 du 14 rabii II 1430 (10 avril 2009) fixant les tarifs des produits, services et prestations rendus par l’administration des…

Pages

• Page 1 Pages Pages
• Page 2 • Quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de consommation.
• Page 3 Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3087-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre…
• Page 4 Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3095-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre…
• Page 5 TEXTES GENERAUX Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et du ministre de…
• Page 6 Après avis du ministre de la santé et de la protection sociale,
• Page 7 Vu le décret n° 2-77-862 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l’application du code des douanes ainsi que des impôts…
• Page 8 Arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale n° 2808-23 du 28 rabii II 1445 (13 novembre 2023) fixant la…
• Page 9 SOMMAIRE 01 SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME 01.01 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX 01.01.01…
• Page 10 01.05 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES NERFS CRÂNIENS ET LES NERFS SPINAUX 01.05.01 Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens…
• Page 11 02.03.01 Manœuvres instrumentales thérapeutiques sur les voies lacrymales 02.03.02 Réparation des voies lacrymales 02.03.03…
• Page 12 03.02.04 Exérèse de l'oreille externe 03.02.05 Réparation de plaie et de perte de substance partielle de l'auricule 03.02.06…
• Page 13 04.02.02.03 Annuloplastie et valvoplastie [valvuloplastie] cardiaques 04.02.02.04 Remplacement des valves cardiaques 04.02.02.05…
• Page 14 04.03.08.03 Désobstruction d'artère intracrânienne 04.03.08.04 Embolisation distale de l'artère carotide interne 04.03.08.05…
• Page 15 04.04.03.06 Exérèse des veines saphènes 04.04.03.07 Autres exérèses de veine du membre inférieur 04.04.03.08 Occlusion de veine…
• Page 16 04.07.01 Suppléance hémodynamique non mécanique 04.07.02 Assistance circulatoire mécanique 04.07.02.01 Contrepulsion diastolique…
• Page 17 06.02.01.02 Exérèse de lésion du nez 06.02.01.03 Réparation de perte de substance du nez 06.02.01.04 Rhinoplastie, septoplastie…
• Page 18 07.01.11.01 Ponction et biopsie hépatique 07.01.11.02 Autres ponctions, biopsies et prélèvements de l'appareil digestif 07.01.12…
• Page 19 07.03 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF 07.03.01 Actes thérapeutiques sur l'œsophage 07.03.01.01 Dilatation de…
• Page 20 07.03.08.04 Réparation anopérinéale pour prolapsus rectal 07.03.08.05 Traitement des abcès et fistules anorectales 07.03.08.06…
• Page 21 08.02.01.01 Sclérose et destruction de lésion du rein 08.02.01.02 Résection partielle du rein 08.02.01.03 Néphrectomie totale…
• Page 22 08.03.03.03 Exérèse de lésion du pénis 08.03.03.04 Injection au niveau du pénis 08.03.03.05 Réparation de plaie du pénis…
• Page 23 09.03.04.02 Actes thérapeutiques pour hémorragie du post-partum 09.03.04.03 Autres actes thérapeutiques obstétricaux 09.04 ACTES…
• Page 24 11.04 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES DE LA TÊTE 11.05 APPAREILLAGES SUR LE CRÂNE ET LA FACE 11.05.01 Appareillage…
• Page 25 13.01.05 Ponction et biopsie d'un os ou d'une articulation du membre supérieur 13.01.06 Arthroscopie du membre supérieur à visée…
• Page 26 13.03.04 Actes thérapeutiques sur les articulations du poignet 13.03.04.01 Mobilisation du poignet 13.03.04.02 Réduction de…
• Page 27 14.02.04.01 Réduction orthopédique de fracture des os de la jambe 14.02.04.02 Ostéosynthèse des os de la jambe 14.02.04.03…
• Page 28 14.04.01.02 Section de tendon [Ténotomie] à la hanche et à la cuisse 14.04.01.03 Exérèse d'ossification des tissus mous de la…
• Page 29 16.02.07 Autres actes diagnostiques sur le sein 16.03 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA PEAU ET LES TISSUS MOUS 16.03.01 Évacuation de…
• Page 30 17.02.02 Examen histopathologique 17.02.03 Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané 17.02.04 Examen…
• Page 31 18.02.17 Autres gestes complémentaires 18.02.17.01 Autres gestes complémentaires diagnostiques 18.02.17.02 Autres gestes…
• Page 32 A : activité ; P : phase Subdivision (titres) / Code à 7 caractères (libellés) Texte : titre-libellés-notes A P 01 SYSTÈME…
• Page 33 A : activité ; P : phase AHQB033 Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort par électrode aiguille…
• Page 34 A : activité ; P : phase 01.01.01.04 Électroencéphalographie [EEG] AAQP007 Électroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus…
• Page 35 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 AAQP013 Surveillance électrocorticographique continue avec enregistrement vidéo, par 24…
• Page 36 A : activité ; P : phase 01.01.02 Étude des pressions du système nerveux 01.01.02.01 Pose et ablation de dispositif de mesure…
• Page 37 A : activité ; P : phase 01.01.06 Remnographie [IRM] du système nerveux ACQN001 Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu…
• Page 38 A : activité ; P : phase 01.01.09.01 Potentiels évoqués visuels [PEV] BLQP001 Enregistrement des potentiels évoqués visuels avec…
• Page 39 A : activité ; P : phase 01.01.10 Endoscopie du système nerveux ACQC001 Exploration intracrânienne, par vidéochirurgie 1 0 Avec…
• Page 40 A : activité ; P : phase ADLH002 Infiltration anesthésique d'une branche de division du nerf trijumeau avec évaluation…
• Page 41 A : activité ; P : phase AJLH001 Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et…
• Page 42 A : activité ; P : phase L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion…
• Page 43 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 AAJH001 Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage…
• Page 44 A : activité ; P : phase 01.02.04 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS]…
• Page 45 A : activité ; P : phase ABSA010 Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du…
• Page 46 A : activité ; P : phase ABJA005 Évacuation d'un hématome extradural supratentoriel, par craniotomie 1 0 Anesthésie 4 0 ABJA004…
• Page 47 A : activité ; P : phase ACFA009 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord suprapétreux 1 0 Anesthésie 4 0 ACFA016…
• Page 48 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 01.02.06 Exérèse de lésion des ventricules encéphaliques ABFC002 Exérèse de lésion d'un…
• Page 49 A : activité ; P : phase AHFA007 Exérèse de lésion de la queue de cheval sur un étage vertébral, par abord postérieur 1 0…
• Page 50 A : activité ; P : phase AFKB001 Changement d'un cathéter intrathécal spinal relié à un système diffuseur ou une pompe implanté…
• Page 51 A : activité ; P : phase AFPA001 Mise à plat de lésion infectieuse péridurale rachidienne et/ou paravertébrale postopératoire…
• Page 52 A : activité ; P : phase AFFA003 Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale sans reconstruction…
• Page 53 A : activité ; P : phase AELA001 Implantation d’électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par abord…
• Page 54 A : activité ; P : phase AZGA001 Ablation d'un générateur souscutané de stimulation du système nerveux central 1 0 Avec ou sans…
• Page 55 A : activité ; P : phase ADEA003 Autogreffe du nerf facial avec déroutement, par abord translabyrinthique 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 56 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 ADPA024 Vagotomie tronculaire avec antrectomie gastrique, par laparotomie 1 0 Anesthésie…
• Page 57 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 ADFA005 Exérèse de lésion extracrânienne d'un nerf crânien sans réparation immédiate 1 0…
• Page 58 A : activité ; P : phase AHLB016 Infiltration thérapeutique du plexus brachial 1 0 AHLB001 Bloc anesthésique continu du plexus…
• Page 59 A : activité ; P : phase 01.05.04 Actes thérapeutiques sur les nerfs du membre supérieur 01.05.04.01 Infiltration thérapeutique…
• Page 60 A : activité ; P : phase AHEA010 Autogreffe du nerf circonflexe, par abord direct 1 0 Anesthésie 4 0 AHEA002 Autogreffe du nerf…
• Page 61 A : activité ; P : phase AHLA001 Implantation d'un stimulateur électrique pour restauration de la motricité du membre supérieur…
• Page 62 A : activité ; P : phase 01.05.06.01 Infiltration thérapeutique et bloc anesthésique du plexus lombosacral AHLH002 Infiltration…
• Page 63 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 AHPA001 Libération de nerf à la cheville et/ou au pied, par abord direct 1 0 À…
• Page 64 A : activité ; P : phase AHLH007 Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage…
• Page 65 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 AHEA001 Autogreffe pédiculée d'un nerf spinal profond, par abord direct 1 0 À…
• Page 66 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 AJLH017 Infiltration thérapeutique du plexus cœliaque et/ou de la chaîne splanchnique…
• Page 67 A : activité ; P : phase Indication : technique alternative à la sympathectomie chirurgicale qui conserve quelques Indication…
• Page 68 A : activité ; P : phase ERG selon le protocole ISCEV BGQP011 Électrorétinographie [ERG] avec enregistrement des potentiels…
• Page 69 A : activité ; P : phase Conditions de réalisation :
• Page 70 A : activité ; P : phase Détermination objective de l'acuité visuelle par nystagmographie optocinétique BJQP006 Nystagmographie…
• Page 71 A : activité ; P : phase Biopsie du contenu de l'orbite BKHB002 Biopsie des organes accessoires de l'œil, par voie orbitaire…
• Page 72 A : activité ; P : phase BKQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exentération de l'orbite 1 0…
• Page 73 A : activité ; P : phase BAFA012 Exérèse de lésion cutanée du sourcil 1 0 BAFA010 Exérèse de lésion souscutanée du sourcil 1 0 À…
• Page 74 A : activité ; P : phase Indication : dermatochalasis avec amputation supérieure du champ visuel, asthénopie…
• Page 75 A : activité ; P : phase La reconstruction du sourcil et de la paupière inclut la réparation de la zone de prélèvement du…
• Page 76 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 02.02.08 Tarsorraphie et blépharorraphie BACA003 Suture partielle ou totale des bords…
• Page 77 A : activité ; P : phase Correction de lagophtalmie par transfert de muscle temporal Anesthésie 4 0 BALA001 Insertion d'un…
• Page 78 A : activité ; P : phase BBCA003 Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par abord facial 1 0 Avec ou sans : laser Anesthésie 4 0…
• Page 79 A : activité ; P : phase BCCA001 Suture de plaie de la conjonctive 1 0 02.04.01.04 Exérèse de lésion de la conjonctive BCFA008…
• Page 80 A : activité ; P : phase 02.04.02.01 Destruction de lésion de la cornée BDNP001 Destruction de lésion superficielle de la cornée…
• Page 81 A : activité ; P : phase Avec ou sans : iridectomie Indication : en cas de refus de greffe ou en l'absence de greffe disponible…
• Page 82 A : activité ; P : phase Indication :
• Page 83 A : activité ; P : phase Indication : glaucome réfractaire, après échec de traitement alternatif ou en cas de haut risque…
• Page 84 A : activité ; P : phase BEMA002 Plastie de la pupille ou de l'iris, sans laser 1 0 Anesthésie 4 0 BEMP001 Plastie de la pupille…
• Page 85 A : activité ; P : phase Indication :
• Page 86 A : activité ; P : phase BGNP004 Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation transpupillaire avec…
• Page 87 A : activité ; P : phase BGFA007 Exérèse de tumeur de la choroïde avec iridocyclectomie 1 0 Anesthésie 4 0 02.04.05.05…
• Page 88 A : activité ; P : phase BGBA001 Tamponnement interne du segment postérieur de l'œil par fossette colobomateuse ou par trou…
• Page 89 A : activité ; P : phase Avec ou sans :
• Page 90 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 BHGA007 Énucléation du bulbe [globe] oculaire, avec insertion d'un implant…
• Page 91 A : activité ; P : phase BJMA006 Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion de 2 muscles oculomoteurs d'un côté…
• Page 92 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 BKGA002 Ablation de corps étranger de l'orbite avec électroaimant, avec orbitotomie…
• Page 93 A : activité ; P : phase 02.05.02.07 Autres actes thérapeutiques sur l'orbite et son contenu BKFA004 Résection de graisse…
• Page 94 A : activité ; P : phase Avec ou sans : étude du réflexe stapédien CDQP011 Audiométrie vocale dans le bruit 1 0 CDQP012…
• Page 95 A : activité ; P : phase 03.01.01.06 Examen vestibulaire instrumental CEQP005 Analyse de la posture verticale statique et/ou…
• Page 96 A : activité ; P : phase 03.02.04 Exérèse de l'oreille externe Avec ou sans : suture immédiate Coder éventuellement : réparation…
• Page 97 A : activité ; P : phase La reconstruction de l'auricule inclut la réparation de la zone de prélèvement du greffon ou du lambeau.
• Page 98 A : activité ; P : phase CAMA011 Plastie du pore acoustique externe cartilagineux [Méatoplastie] 1 0 Anesthésie 4 0 CALD001 Pose…
• Page 99 A : activité ; P : phase CBFA004 Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe 1 0 Anesthésie 4 0 CBFA001 Exérèse de…
• Page 100 A : activité ; P : phase 03.03.02.04 Actes thérapeutiques sur les osselets de l'oreille moyenne CBPA002 Platinotomie sans laser…
• Page 101 A : activité ; P : phase Platinotomie décompressive, sacculotomie, cochléosacculotomie avec laser Anesthésie 4 0 CCPA003…
• Page 102 A : activité ; P : phase Par remplacement d'un vaisseau ou d'une structure vasculaire, on entend : résection d'un axe ou d'une…
• Page 103 A : activité ; P : phase DEQP005 Électrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins…
• Page 104 A : activité ; P : phase La mesure de pression et du débit du coeur et des vaisseaux supracardiaques inclut :
• Page 105 A : activité ; P : phase 04.01.02.03 Mesure des pressions intravasculaires périphériques par voie vasculaire EQQF007 Mesure…
• Page 106 A : activité ; P : phase DZQJ001 Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne…
• Page 107 A : activité ; P : phase Avec ou sans :
• Page 108 A : activité ; P : phase Avec ou sans : échographie-doppler de l'aorte abdominale 04.01.03.07 Échographie des veines À…
• Page 109 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 DDQH010 Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche et artériographie…
• Page 110 A : activité ; P : phase Comprend : artériographie :
• Page 111 A : activité ; P : phase 04.01.04.07 Artériographie de la moelle épinière ECQH013 Artériographie sélective ou hypersélective…
• Page 112 A : activité ; P : phase EBQH001 Phlébographie globale d'un axe cervicocéphalique, par voie veineuse transcutanée 1 0 EFQH002…
• Page 113 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : phlébographie sélective de veine hépatique [sushépatique], par voie veineuse…
• Page 114 A : activité ; P : phase DZQN002 Remnographie [IRM] fonctionnelle du cœur, sans épreuve pharmacologique de stress 1 0 Formation…
• Page 115 A : activité ; P : phase DFQL001 Recherche d'une thrombose artérielle pulmonaire, par injection de traceur radioisotopique…
• Page 116 A : activité ; P : phase Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire…
• Page 117 A : activité ; P : phase 04.01.11 Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire Comprend : examen unilatéral ou…
• Page 118 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 Circulation extracorporelle [CEC] 5 0 04.02.01.03 Résection des parois du coeur DAFA002…
• Page 119 A : activité ; P : phase DASF074 Fermeture de l’appendice atrial [auricule] gauche par dispositif, par voie veineuse…
• Page 120 A : activité ; P : phase DBPA005 Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie sans CEC 1 0 Anesthésie…
• Page 121 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 Circulation extracorporelle [CEC] 5 0 DBKA005 Remplacement de la valve…
• Page 122 A : activité ; P : phase DBMA005 Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par…
• Page 123 A : activité ; P : phase DBLA004 Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans…
• Page 124 A : activité ; P : phase DELF904 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde…
• Page 125 A : activité ; P : phase Indication :
• Page 126 A : activité ; P : phase Indication :
• Page 127 A : activité ; P : phase DELF900 Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique avec fonction de…
• Page 128 A : activité ; P : phase DEGF001 Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque…
• Page 129 A : activité ; P : phase 04.02.03.06 Pose de sonde supplémentaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque Avec ou sans :
• Page 130 A : activité ; P : phase DEGF207 Ablation d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit par voie…
• Page 131 A : activité ; P : phase Indication : fibrillation atriale persistante ou permanente, sans contrôle du rythme ventriculaire…
• Page 132 A : activité ; P : phase Indication : fibrillation atriale typique, en deuxième intention après échec du traitement…
• Page 133 A : activité ; P : phase Indication : tachycardie ventriculaire secondaire à une cardiopathie, en deuxième intention après échec…
• Page 134 A : activité ; P : phase Par vaisseau coronaire, on entend :
• Page 135 A : activité ; P : phase Avec ou sans :
• Page 136 A : activité ; P : phase Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique…
• Page 137 A : activité ; P : phase DDMA005 Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses…
• Page 138 A : activité ; P : phase Environnement : spécifique Anesthésie 4 0 Circulation extracorporelle [CEC] 5 0 DDMA024…
• Page 139 A : activité ; P : phase DDFF001 Athérectomie intraluminale d'artère coronaire par méthode rotatoire [rotationnelle], par voie…
• Page 140 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 04.02.06.02 Transplantation du coeur DZEA002 Transplantation orthotopique du cœur, par…
• Page 141 A : activité ; P : phase DKRP002 Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine, à la…
• Page 142 A : activité ; P : phase Indication : sténose de l’aorte thoracique et sténose postopératoire Environnement : spécifique…
• Page 143 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 Circulation extracorporelle [CEC] 5 0 DGAA003 Angioplastie d'élargissement de l'aorte…
• Page 144 A : activité ; P : phase DGKA018 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la…
• Page 145 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 Circulation extracorporelle [CEC] 5 0 DGKA013 Remplacement de l'aorte…
• Page 146 A : activité ; P : phase DFAF001 Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse…
• Page 147 A : activité ; P : phase 04.03.03.03 Désobstruction du tronc artériel brachiocéphalique ECPF004 Recanalisation de l'artère…
• Page 148 A : activité ; P : phase 04.03.04.03 Désobstruction de l'artère carotide commune Avec ou sans : angioplastie d'élargissement…
• Page 149 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EBSA003 Ligature de l'artère carotide commune, par cervicotomie 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 150 A : activité ; P : phase 04.03.06 Actes thérapeutiques sur les artères carotide interne extracrânienne et carotide externe…
• Page 151 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EBFA014 Résection de l'artère carotide interne avec réimplantation dans l'artère…
• Page 152 A : activité ; P : phase Indication : sténose serrée symptomatique, non calcifiée, sur artère vertébrale dominante ou unique…
• Page 153 A : activité ; P : phase EACF001 Inversion du flux d'un anévrisme artériel intracrânien en période aigüe hémorragique, par voie…
• Page 154 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 04.03.08.05 Occlusion et exclusion d'anévrisme artériel intracrânien Le traitement d'un…
• Page 155 A : activité ; P : phase ECCA010 Suture de plaie de l'artère subclavière, par cervicotomie 1 0 Anesthésie 4 0 ECCA005 Suture de…
• Page 156 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 ECCA003 Pontage d'une artère du membre supérieur, par abord direct 1 0 Avec ou sans…
• Page 157 A : activité ; P : phase ECLF005 Injection intraartérielle in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique…
• Page 158 A : activité ; P : phase DGAF008 Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle…
• Page 159 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 DGFA001 Thromboendartériectomie du tronc de l'aorte abdominale, par laparotomie 1 0 Avec…
• Page 160 A : activité ; P : phase DGCA009 Pontage aortofémoral unilatéral, par laparotomie avec clampage infrarénal 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 161 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 DGPC846 Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec…
• Page 162 A : activité ; P : phase 04.03.11.07 Ablation de prothèse de l'aorte abdominale DGGA003 Ablation de prothèse de l'aorte…
• Page 163 A : activité ; P : phase DGFA006 Prélèvement de greffe artérielle aorto-iliaque par laparotomie, sur un sujet en état de mort…
• Page 164 A : activité ; P : phase EDFA002 Thrombectomie d'artère digestive, par laparotomie 1 0 Anesthésie 4 0 EDFA005…
• Page 165 A : activité ; P : phase EDLF017 Injection intraartérielle hépatique in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique…
• Page 166 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EDAA002 Angioplastie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie 1 0…
• Page 167 A : activité ; P : phase EDSF007 Oblitération sélective ou hypersélective d'un anévrisme sacculaire de l'artère rénale, par voie…
• Page 168 A : activité ; P : phase EDPF007 Recanalisation de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle…
• Page 169 A : activité ; P : phase EDSF618 Embolisation hypersélective des artères prostatiques, par voie artérielle transcutanée 1 0…
• Page 170 A : activité ; P : phase 04.03.15.03 Désobstruction d'artère du membre inférieur EENF002 Fibrinolyse in situ sélective ou…
• Page 171 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EECA008 Pontage artériel fémorotibial ou fémoropéronier sans collier veineux, par abord…
• Page 172 A : activité ; P : phase EELF002 Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur, par voie artérielle…
• Page 173 A : activité ; P : phase 04.03.16.03 Autres actes thérapeutiques sur les artères EDLF002 Pose d'un cathéter artériel ombilical 1…
• Page 174 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EFJF001 Thromboaspiration de la veine subclavière et/ou de la veine brachiocéphalique…
• Page 175 A : activité ; P : phase 04.04.03 Actes thérapeutiques sur les veines du membre inférieur Comprend :
• Page 176 A : activité ; P : phase Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique…
• Page 177 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EJFA004 Exérèse de la crosse de la petite veine saphène, par abord direct 1 0…
• Page 178 A : activité ; P : phase 04.04.03.08 Occlusion de veine du membre inférieur Indication : l’objectivation par échodoppler d’un…
• Page 179 A : activité ; P : phase EJSF418 Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par laser, par voie…
• Page 180 A : activité ; P : phase DHCA001 Suture de plaie de la veine cave inférieure rétrohépatique ou suprahépatique, ou des veines…
• Page 181 A : activité ; P : phase DHSF002 Oblitération partielle définitive de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée 1…
• Page 182 A : activité ; P : phase EGSF002 Embolisation sélective ou hypersélective de la veine testiculaire ou ovarique, par voie…
• Page 183 A : activité ; P : phase EGNP001 Séance de traitement instrumental des hémorroïdes par procédé physique 1 0 Traitement des…
• Page 184 A : activité ; P : phase EHPF001 Recanalisation d'un court-circuit [shunt] vasculaire portosystémique, par voie veineuse…
• Page 185 A : activité ; P : phase 04.04.08.06 Pose d'un système diffuseur relié à la veine porte EHLA001 Pose d'un système diffuseur…
• Page 186 A : activité ; P : phase 04.04.10.05 Autres actes thérapeutiques sur les veines EPFA003 Prélèvement de greffe veineuse des…
• Page 187 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EAFA004 Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire étendue à la fosse…
• Page 188 A : activité ; P : phase EACA005 Exclusion de fistule artérioveineuse d'un sinus veineux dural [fistule ostéodurale], par…
• Page 189 A : activité ; P : phase ENSF002 Embolisation de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par…
• Page 190 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EZLA001 Implantation souscutanée d'un site d'accès vasculaire pour circulation…
• Page 191 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EZNF004 Fibrinolyse in situ d'un accès vasculaire artérioveineux des membres, par…
• Page 192 A : activité ; P : phase EZBA001 Réduction du débit d'un accès vasculaire artérioveineux avec réfection de l'anastomose…
• Page 193 A : activité ; P : phase Environnement : défini par les recommandations de bonne pratique de la Société marocaine de cardiologie…
• Page 194 A : activité ; P : phase DASA007 Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte…
• Page 195 A : activité ; P : phase DAAA002 Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire avec section de l'anneau pulmonaire, par…
• Page 196 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 Circulation extracorporelle [CEC] 5 0 DFMA012 Réparation d'une atrésie de l'artère…
• Page 197 A : activité ; P : phase Circulation extracorporelle [CEC] 5 0 DDEA001 Réimplantation d'une artère coronaire pour anomalie…
• Page 198 A : activité ; P : phase DGAA002 Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique…
• Page 199 A : activité ; P : phase DFCA009 Anastomose artérielle systémicopulmonaire sans prothèse, par thoracotomie sans CEC 1 0…
• Page 200 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 Circulation extracorporelle [CEC] 5 0 04.06.10 Correction d'autres malformations…
• Page 201 A : activité ; P : phase DKMD002 Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique 1 0…
• Page 202 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EQGA001 Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] établie sur les vaisseaux…
• Page 203 A : activité ; P : phase Son utilisation est limitée à un centre tertiaire disposant de comité pluridisciplinaire (cardiologues…
• Page 204 A : activité ; P : phase FDQL001 Scintigraphie de la moelle osseuse 1 0 FEQL001 Mesure radio-isotopique de la durée de vie des…
• Page 205 A : activité ; P : phase Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d’un choc anaphylactique…
• Page 206 A : activité ; P : phase FCHB001 Ponction ou cytoponction de nœud [ganglion] lymphatique, par voie transcutanée sans guidage 1 0…
• Page 207 A : activité ; P : phase Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de…
• Page 208 A : activité ; P : phase L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle inclut…
• Page 209 A : activité ; P : phase FAFA014 Amygdalectomie par dissection 1 0 Anesthésie 4 0 FAFA015 Amygdalectomie par dissection, avec…
• Page 210 A : activité ; P : phase Comprend : noeuds lymphatiques régionaux du cou répartis en :
• Page 211 A : activité ; P : phase FCFC002 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du médiastin, par thoracoscopie ou par médiastinoscopie…
• Page 212 A : activité ; P : phase 05.02.02.05 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et nœuds [ganglions] lymphatiques des membres…
• Page 213 A : activité ; P : phase Avec ou sans : drainage FFJC001 Évacuation de collection de la rate, par cœlioscopie 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 214 A : activité ; P : phase FELF007 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à 40 ml/kg, chez le…
• Page 215 A : activité ; P : phase FEFF438 Prélèvement de cellules mononucléées par cytaphérèse, pour production de médicament de thérapie…
• Page 216 A : activité ; P : phase GBQM001 Échographie unilatérale ou bilatérale du sinus maxillaire et/ou du sinus frontal 1 0 GFQM001…
• Page 217 A : activité ; P : phase GAQD003 Mesure de la différence de potentiel des muqueuses nasales 1 0 FGRP010 Tests vasomoteurs de…
• Page 218 A : activité ; P : phase GLQP005 Enregistrement continu de la saturation sanguine en oxygène par mesure transcutanée [SpO2]…
• Page 219 A : activité ; P : phase GLQP015 Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24…
• Page 220 A : activité ; P : phase Avec ou sans : prélèvement par fibroscopie Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation…
• Page 221 A : activité ; P : phase GDQE007 Exploration de pli vocal [corde vocale], par laryngoscopie directe [Cordotomie exploratrice…
• Page 222 A : activité ; P : phase Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions]…
• Page 223 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie…
• Page 224 A : activité ; P : phase À l'exclusion de :
• Page 225 A : activité ; P : phase Indication : liée à des troubles fonctionnels ou des malformations : séquelles de fente labioalvéloaire…
• Page 226 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 GAMA009 Plastie narinaire pour collapsus de la valve nasale interne, avec septoplastie 1…
• Page 227 A : activité ; P : phase GASE002 Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent…
• Page 228 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LAFA016 Ethmoïdectomie totale unilatérale avec septoplastie nasale, par endoscopie 1 0…
• Page 229 A : activité ; P : phase 06.02.03.05 Autres actes thérapeutiques sur les sinus paranasaux GBJD001 Séance de lavage de sinus…
• Page 230 A : activité ; P : phase GCME001 Plastie des choanes par endoscopie nasale avec laser, pour imperforation bilatérale 1 0…
• Page 231 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 GDFE001 Aryténoïdectomie, par laryngoscopie directe 1 0 Anesthésie 4 0 GDFA010…
• Page 232 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 06.02.05.04 Réparation et plastie du larynx Avec ou sans : prothèse de calibrage À…
• Page 233 A : activité ; P : phase 06.02.06.01 Suture de plaie trachéobronchique GECA003 Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par…
• Page 234 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 GELE133 Pose de spirales intrabronchiques par endoscopie 1 0 Anesthésie 4 0 GELE308 Pose…
• Page 235 A : activité ; P : phase GENE005 Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique par cryothérapie ou thermocoagulation, par…
• Page 236 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 GEFA013 Résection-anastomose de la trachée pour sténose congénitale de la trachée, par…
• Page 237 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 06.02.06.10 Rééducation GKRP001 Séance de rééducation de la voix, de la parole et/ou du…
• Page 238 A : activité ; P : phase 06.03.02 Lobectomie pulmonaire Par lobectomie pulmonaire, on entend : exérèse d'un lobe du poumon.
• Page 239 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 GFFA023 Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche…
• Page 240 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 GFEA005 Transplantation de lobe pulmonaire, par thoracotomie sans CEC 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 241 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 06.03.07 Injection intrapleurale L'administration intrapleurale d'agent pharmacologique…
• Page 242 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 GFFA035 Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracotomie 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 243 A : activité ; P : phase GHFA002 Exérèse de tumeur du médiastin par thoracoscopie, sans assistance par robot 1 0 Exérèse de…
• Page 244 A : activité ; P : phase GLLD009 Ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures 1 0 Indication : détresse…
• Page 245 A : activité ; P : phase Avec ou sans :
• Page 246 A : activité ; P : phase HHQD901 Manométrie pancolique 1 0 HHQD001 Manométrie du côlon sigmoïde 1 0 HTQD002 Manométrie…
• Page 247 A : activité ; P : phase HBQK428 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1…
• Page 248 A : activité ; P : phase HMQH004 Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans les conduits biliaires par voie…
• Page 249 A : activité ; P : phase HFQL002 Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substance solide ou liquide sans épreuve…
• Page 250 A : activité ; P : phase KGQP001 Mesure de la production respiratoire d'hydrogène [Breath test] 1 0 ZZQL008 Mesure de la…
• Page 251 A : activité ; P : phase Coloscopie sans visualisation du bas-fond cæcal Anesthésie 4 0 HHQE005 Coloscopie totale avec…
• Page 252 A : activité ; P : phase HHQJ002 Échoendoscopie colique sans biopsie 1 0 Indication : diagnostic des lésions sousmuqueuses…
• Page 253 A : activité ; P : phase HPHJ001 Ponction du cul-de-sac recto-utérin [de Douglas] [Culdocentèse], par voie transvaginale avec…
• Page 254 A : activité ; P : phase L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la…
• Page 255 A : activité ; P : phase HAQX017 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de glossectomie, de pelvectomie…
• Page 256 A : activité ; P : phase HLQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une hépatectomie partielle 1 0…
• Page 257 A : activité ; P : phase HANP001 Destruction de lésion du vermillon labial avec laser CO2 1 0 HAFA008 Exérèse non transfixiante…
• Page 258 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HAMA005 Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau libre 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 259 A : activité ; P : phase Ablation de matériel d'ostéosynthèse : Ablation de ligature d'Ivy, d'arc vestibulaire À l'exclusion de…
• Page 260 A : activité ; P : phase Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire Avec ou sans :
• Page 261 A : activité ; P : phase HBGD258 Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie 1 0 HBGD311 Avulsion de 22 dents…
• Page 262 A : activité ; P : phase HBGD438 Avulsion de 11 dents à 13 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et…
• Page 263 A : activité ; P : phase HBGD190 Avulsion de 2 dents ectopiques 1 0 HBGD397 Avulsion de 3 dents ectopiques 1 0 HBGD080 Avulsion…
• Page 264 A : activité ; P : phase 07.02.03.04 Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée Prothèse dentaire complète…
• Page 265 A : activité ; P : phase 07.02.05.02 Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction HBFA006 Gingivectomie sur un secteur…
• Page 266 A : activité ; P : phase 07.02.06.02 Évacuation de collection intrabuccale Avec ou sans : drainage LCJA004 Évacuation de…
• Page 267 A : activité ; P : phase HAND003 Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand…
• Page 268 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HAFA029 Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 269 A : activité ; P : phase HASA023 Fermeture primaire unilatérale d'une fente labiale sans fente osseuse alvéolomaxillaire, avec…
• Page 270 A : activité ; P : phase HASA022 Fermeture unilatérale de la lèvre et du voile du palais d'une fente labio-maxillo-palatine, en…
• Page 271 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LBPA024 Ostéotomie d'un segment du maxillaire pour correction d'une malposition…
• Page 272 A : activité ; P : phase 07.02.07.02 Plastie de conduit salivaire HCCA002 Suture de plaie de conduit salivaire 1 0 Anesthésie 4…
• Page 273 A : activité ; P : phase HCGA374 Ablation unilatérale de calcul canalaire de la glande submandibulaire par abord intrabuccal…
• Page 274 A : activité ; P : phase HDJD002 Évacuation de collection péritonsillaire [périamygdalienne] et/ou rétropharyngienne, par voie…
• Page 275 A : activité ; P : phase 07.02.08.05 Destruction et exérèse de lésion du pharynx HDNE002 Destruction de lésion de l'hypopharynx…
• Page 276 A : activité ; P : phase HDFA013 Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale…
• Page 277 A : activité ; P : phase HEAE003 Dilatation antérograde de l'œsophage, par fibroscopie 1 0 Indication : rétrécissement…
• Page 278 A : activité ; P : phase 07.03.01.05 Fermeture de fistule de l'oesophage HESA005 Fermeture de fistule cutanée de l'œsophage, par…
• Page 279 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 07.03.01.08 Traitement du diverticule de l'oesophage Avec ou sans : myotomie…
• Page 280 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HEFA001 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche 1 0…
• Page 281 A : activité ; P : phase 07.03.01.13 Transsection de l'oesophage HEPA005 Transsection de l'œsophage, par thoracotomie ou par…
• Page 282 A : activité ; P : phase HFLH002 Pose d'une endoprothèse de l'estomac ou du duodénum, avec guidage radiologique 1 0 HGLE001 Pose…
• Page 283 A : activité ; P : phase HFMA003 Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par…
• Page 284 A : activité ; P : phase Par obésité morbide, on entend : obésité définie par un indice de masse corporelle [IMC] supérieur ou…
• Page 285 A : activité ; P : phase HFFC118 Gastrectomie longitudinale [Sleeve gastrectomy] pour obésité morbide, par cœlioscopie, avec…
• Page 286 A : activité ; P : phase Environnement : spécifique ; établi par les recommandations de bonne pratique ; équipe…
• Page 287 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HFFA003 Gastrectomie partielle supérieure [polaire supérieure] avec rétablissement de la…
• Page 288 A : activité ; P : phase HGFA014 Exérèse de la papille duodénale majeure, par laparotomie 1 0 Ampullectomie…
• Page 289 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HESE001 Hémostase de lésion de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum avec laser…
• Page 290 A : activité ; P : phase 07.03.04.04 Suture de plaie de l'intestin grêle HGCC031 Suture de plaie ou de perforation de l'intestin…
• Page 291 A : activité ; P : phase 07.03.04.08 Réduction d'une invagination intestinale aigüe HGEH001 Réduction totale ou partielle…
• Page 292 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 07.03.04.11 Correction des malformations congénitales de l'intestin grêle HGPH001…
• Page 293 A : activité ; P : phase 07.03.05 Actes thérapeutiques sur l'appendice vermiforme [appendice] HHFA016 Appendicectomie, par…
• Page 294 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 07.03.06.04 Exérèse endoscopique de lésion du côlon HHFE001 Exérèse de 1 à 3 polypes de…
• Page 295 A : activité ; P : phase HHAA002 Plastie d'élargissement de stomie cutanée intestinale 1 0 Anesthésie 4 0 HHMC005 Réfection de…
• Page 296 A : activité ; P : phase HHFA023 Colectomie transverse par cœlioscopie, sans assistance par robot 1 0 Anesthésie 4 0 HHFA123…
• Page 297 A : activité ; P : phase HHFA002 Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la…
• Page 298 A : activité ; P : phase HHMC001 Rétablissement secondaire de la continuité digestive après colectomie, par cœlioscopie 1 0…
• Page 299 A : activité ; P : phase HHGE002 Ablation de corps étranger du côlon et/ou du rectum, par endoscopie 1 0 Anesthésie 4 0 HJGD001…
• Page 300 A : activité ; P : phase HJFA013 Résection d'une fistule rectovaginale acquise, avec fermeture en un temps par suture musculaire…
• Page 301 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HJFC123 Proctectomie secondaire par cœlioscopie, avec assistance par robot et anastomose…
• Page 302 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 07.03.07.09 Autres actes thérapeutiques sur le rectum HJBA001 Plicature de la paroi…
• Page 303 A : activité ; P : phase HKPA006 Incision d'abcès de la région anale 1 0 Avec ou sans : drainage Anesthésie 4 0 HKPA005 Mise à…
• Page 304 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : · excision - de fistule de l'anus (cf 07.03.08.05) - de fissure de l'anus (cf…
• Page 305 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HJEA001 Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie…
• Page 306 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HMAE002 Dilatation rétrograde de conduit biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie 1 0 Avec…
• Page 307 A : activité ; P : phase Avec ou sans : forage de conduit biliaire Anesthésie 4 0 HMLA001 Pose d'endoprothèse biliaire par…
• Page 308 A : activité ; P : phase HMCA001 Cholécystoduodénostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie 1…
• Page 309 A : activité ; P : phase HMNE001 Lithotritie mécanique des conduits biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie 1 0 Avec ou sans…
• Page 310 A : activité ; P : phase HMFA010 Résection de la voie biliaire principale pédiculaire et intrapancréatique avec anastomose…
• Page 311 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HLFA019 Résection atypique du foie, par laparotomie 1 0 Soussegmentectomie…
• Page 312 A : activité ; P : phase HLFA008 Prélèvement d'un greffon hépatique total chez un sujet en état de mort encéphalique, avec…
• Page 313 A : activité ; P : phase HNPE003 Sphinctérotomie de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par…
• Page 314 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 HNCA004 Anastomose pancréaticojéjunale avec gastrojéjunostomie, par laparotomie 1 0…
• Page 315 A : activité ; P : phase Avec ou sans :
• Page 316 A : activité ; P : phase HPLB004 Pose d'un cathéter intrapéritonéal pour dialyse péritonéale, par voie transcutanée 1 0 HPLC035…
• Page 317 A : activité ; P : phase ZCJA002 Évacuation d'une collection intraabdominale, par laparotomie 1 0 Anesthésie 4 0 ZCJA004…
• Page 318 A : activité ; P : phase Libération d'adhérences péritonéales pelviennes stade III ou IV de l'AFSr [American Fertility Society]…
• Page 319 A : activité ; P : phase HPFA001 Résection ou cloisonnement du cul-de-sac recto-utérin [de Douglas], par laparotomie 1 0…
• Page 320 A : activité ; P : phase AHQB002 Électromyographie analytique du périnée avec étude de la latence du réflexe bulbocaverneux et…
• Page 321 A : activité ; P : phase JKQJ350 Épreuve de perméabilité des trompes utérines [de Fallope] au cours d’une…
• Page 322 A : activité ; P : phase JDQL001 Scintigraphie de la vessie, par voie rétrograde 1 0 JHQL001 Scintigraphie unilatérale ou…
• Page 323 A : activité ; P : phase JDQD008 Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec mesure des pressions intrarectales ou…
• Page 324 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JBQE001 Urétéro-pyélo-caliscopie rétrograde, par voie urétrale 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 325 A : activité ; P : phase JAHJ002 Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique 1 0 JAHH001…
• Page 326 A : activité ; P : phase JFQC001 Exploration de l'espace rétropéritonéal et de son contenu, par rétropéritonéoscopie…
• Page 327 A : activité ; P : phase L'examen histopathologique de fragments d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion…
• Page 328 A : activité ; P : phase JKQX261 Examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l'utérus pour dépistage organisé 1 0…
• Page 329 A : activité ; P : phase 08.01.09.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital masculin JGQX004 Examen…
• Page 330 A : activité ; P : phase 08.02 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE 08.02.01 Actes thérapeutiques sur le rein…
• Page 331 A : activité ; P : phase JAFC107 Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie, avec…
• Page 332 A : activité ; P : phase Indication : tumeur rénale, sans limitation de stade de la tumeur et sans envahissement veineux par la…
• Page 333 A : activité ; P : phase 08.02.01.06 Prélèvement et transplantation de rein JAFA013 Prélèvement d'un rein sur un donneur vivant…
• Page 334 A : activité ; P : phase JCCC003 Suture de plaie ou de rupture de l'uretère, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie 1 0…
• Page 335 A : activité ; P : phase Urétéro-urétérostomie en Y Anesthésie 4 0 JCCC002 Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non…
• Page 336 A : activité ; P : phase JCMA001 Transformation d'une urétérostomie cutanée en anastomose urétérocolique directe 1 0 Anesthésie…
• Page 337 A : activité ; P : phase JAGF002 Ablation d'un calcul simple du rein, par voie transcutanée 1 0 Anesthésie 4 0 JAGD002 Ablation…
• Page 338 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JCGA002 Ablation de calcul de l'uretère lombal, par abord direct 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 339 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JCNE004 Destruction de tumeur de l'uretère lombal, par urétéroscopie rétrograde 1 0…
• Page 340 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JCFA005 Résection longitudinale modelante d’un méga-uretère avec réimplantation…
• Page 341 A : activité ; P : phase JCPA002 Libération de l'uretère sans intrapéritonisation, par abord direct 1 0 Anesthésie 4 0 JCPC001…
• Page 342 A : activité ; P : phase JDCJ001 Cystostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique 1 0 JDCA002 Cystostomie cutanée…
• Page 343 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JDFA017 Cystectomie partielle avec réimplantation urétérovésicale, par laparotomie 1 0…
• Page 344 A : activité ; P : phase JDDA005 Cervicocystopexie directe par bandelette prothétique infra-urétrale, par laparotomie 1 0…
• Page 345 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JDMA002 Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale…
• Page 346 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JDSA001 Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille…
• Page 347 A : activité ; P : phase JELA002 Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire périurétrale pénienne ou bulbomembranacée…
• Page 348 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : changement du manchon gonflable d'une prothèse sphinctérienne - urinaire…
• Page 349 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 08.02.04.06 Incision de l'urètre JDPE002 Incision cervicale ou cervicoprostatique, par…
• Page 350 A : activité ; P : phase JEFA004 Urétrectomie partielle avec urétrostomie cutanée 1 0 Anesthésie 4 0 JEFA010…
• Page 351 A : activité ; P : phase JEMA012 Urétroplastie balanique ou rétroméatique 1 0 Anesthésie 4 0 JEMA011 Méatoplastie de l'urètre…
• Page 352 A : activité ; P : phase JEMA020 Urétroplastie pour hypospadias pénien postérieur ou moyen sans redressement du pénis 1 0…
• Page 353 A : activité ; P : phase 08.03.01.03 Exérèse de la prostate et des vésicules séminales JGFA016 Résection ou marsupialisation de…
• Page 354 A : activité ; P : phase JGFC001 Vésiculoprostatectomie totale, par cœlioscopie, sans assistance par robot 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 355 A : activité ; P : phase 08.03.02.02 Autres exérèses du contenu scrotal JHFA001 Exérèse d'un kyste du cordon spermatique chez…
• Page 356 A : activité ; P : phase 08.03.02.07 Ligature du conduit déférent JHSB001 Ligature, section ou résection unilatérale ou…
• Page 357 A : activité ; P : phase 08.03.03.01 Plastie du pénis JHEP001 Réduction manuelle d'un paraphimosis 1 0 JHEA003 Réduction…
• Page 358 A : activité ; P : phase 08.03.03.05 Réparation de plaie du pénis JHCA004 Suture de rupture des corps caverneux du pénis 1 0…
• Page 359 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JHAA002 Allongement du pénis sans urétroplastie, pour épispadias 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 360 A : activité ; P : phase
• Page 361 A : activité ; P : phase JJCA001 Salpingonéostomie ou fimbrioplastie, par laparotomie 1 0 Anesthésie 4 0 JJCC004 Anastomose…
• Page 362 A : activité ; P : phase JJFC002 Exérèse de reliquat embryonnaire du ligament large, par cœlioscopie 1 0 Anesthésie 4 0 JJFA006…
• Page 363 A : activité ; P : phase 08.04.03.03 Exérèse de lésion du col de l'utérus JKFD002 Exérèse de lésion du col de l'utérus, par voie…
• Page 364 A : activité ; P : phase JKFC106 Hystérectomie subtotale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par cœlioscopie, avec…
• Page 365 A : activité ; P : phase Triple opération périnéale de Manchester avec hystérectomie Anesthésie 4 0 JKFA013 Hystérectomie totale…
• Page 366 A : activité ; P : phase Coder éventuellement :
• Page 367 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JKBA001 Cerclage de l'isthme utérin par abord vaginal, en dehors de la grossesse 1 0…
• Page 368 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JKDA101 Hystéropexie postérieure [Promontofixation] avec cervicocystopexie directe au…
• Page 369 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : colpectomie au cours de cure de prolapsus, d'hystérectomie ou de cloisonnement…
• Page 370 A : activité ; P : phase JLCA104 Colpopérinéorraphie postérieure avec pose d'implant de renfort 1 0 Colpopérinéorraphie…
• Page 371 A : activité ; P : phase JLFA001 Excision de diaphragme du vagin 1 0 Anesthésie 4 0 JLFD002 Résection de cloison longitudinale…
• Page 372 A : activité ; P : phase 08.04.05.01 Incision de la vulve et du périnée JMPP001 Libération non chirurgicale de coalescence des…
• Page 373 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 JMPA002 Périnéotomie médiane sans lambeau cutané périnéal, pour élargissement de…
• Page 374 A : activité ; P : phase Avec ou sans : curage lymphonodal lomboaortique À l'exclusion de : exérèse - des vaisseaux et noeuds…
• Page 375 A : activité ; P : phase JFFA018 Pelvectomie antérieure, par laparotomie 1 0 Anesthésie 4 0 JFFA001 Pelvectomie antérieure avec…
• Page 376 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 08.07.02 Opérations pour anomalies de la différenciation sexuelle JZMA001 Plastie des…
• Page 377 A : activité ; P : phase JVJF005 Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration continue pour…
• Page 378 A : activité ; P : phase JQQM017 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multifœtale au 3ème trimestre 1 0 Avec…
• Page 379 A : activité ; P : phase Activité 3 : assistance hémobiologique 3 0 JQHF001 Prélèvement de sang de plusieurs fœtus, par ponction…
• Page 380 A : activité ; P : phase JHFB001 Prélèvement de spermatozoïdes au niveau du testicule, de l'épididyme ou du conduit déférent…
• Page 381 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : exérèse d'un organe abdominal pour grossesse extra-utérine abdominale ;
• Page 382 A : activité ; P : phase JQGA302 Accouchement multiple par césarienne programmée, par laparotomie, chez une multipare 1 0…
• Page 383 A : activité ; P : phase 09.03.04.02 Actes thérapeutiques pour hémorragie du post-partum EDSF011 Embolisation des artères…
• Page 384 A : activité ; P : phase 09.05 ACTES THÉRAPEUTIQUES CHEZ LE NOUVEAU-NÉ À LA NAISSANCE L'installation d'un nouveau-né en…
• Page 385 A : activité ; P : phase KEQL002 Scintigraphie corticosurrénalienne 1 0 KEQL001 Scintigraphie médullosurrénalienne 1 0 KGQL002…
• Page 386 A : activité ; P : phase Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non…
• Page 387 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 KAFA002 Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 388 A : activité ; P : phase KCNL003 Irradiation interne de la glande thyroïde par administration d'iode 131 à une dose inférieure…
• Page 389 A : activité ; P : phase Environnement : spécifique ; équipe spécialisée ; infrastructure pour cryopréservation stockage de…
• Page 390 A : activité ; P : phase Par exérèse partielle d'un os, on entend :
• Page 391 A : activité ; P : phase Indication : tumeurs osseuses primitives du crâne, en l'absence de suspicion d'envahissement méningé…
• Page 392 A : activité ; P : phase LAHH005 Ponction ou cytoponction du crâne et/ou du massif facial, par voie transcutanée avec guidage…
• Page 393 A : activité ; P : phase LAGA007 Ablation de matériel de cranioplastie de la voûte 1 0 Anesthésie 4 0 11.02.01.04 Autres actes…
• Page 394 A : activité ; P : phase LACA009 Ostéosynthèse de fracture fronto-naso-maxillaire à foyer ouvert par abord facial, avec…
• Page 395 A : activité ; P : phase Activité 2 : geste intracrânien 2 0 Anesthésie 4 0 LAEA009 Avancement combiné du front et de la face…
• Page 396 A : activité ; P : phase LAEA007 Réduction de fracture de l'os nasal, par abord direct 1 0 Anesthésie 4 0 LAEA001 Réduction de…
• Page 397 A : activité ; P : phase 11.02.03.04 Décompression et agrandissement de l'orbite LAPA012 Décompression de l'orbite par…
• Page 398 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LBPA043 Ostéotomie sagittale intermaxillaire avec pose d'un disjoncteur fixe, par abord…
• Page 399 A : activité ; P : phase LBFA002 Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de plus de 4 cm de grand…
• Page 400 A : activité ; P : phase LBED006 Réduction orthopédique de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, avec blocage…
• Page 401 A : activité ; P : phase LBPA034 Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec…
• Page 402 A : activité ; P : phase LBPA026 Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord…
• Page 403 A : activité ; P : phase LBFA036 Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct…
• Page 404 A : activité ; P : phase Conditions de prise en charge du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares…
• Page 405 A : activité ; P : phase 11.02.05.03 Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccal LBLD019 Pose de moyen de…
• Page 406 A : activité ; P : phase LBLD214 Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux 1 0 À…
• Page 407 A : activité ; P : phase LAGA002 Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord…
• Page 408 A : activité ; P : phase À l'exclusion de :
• Page 409 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LBFA016 Résection d'un bloc d'ankylose temporomandibulaire complète avec reconstruction…
• Page 410 A : activité ; P : phase LBEP007 Réduction d'un décalage vertical des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou…
• Page 411 A : activité ; P : phase 12 APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET DU TRONC Par étage de la colonne vertébrale, on…
• Page 412 A : activité ; P : phase Avec ou sans : radiographie du sacrum et/ou du coccyx LFQK001 Radiographie du segment lombal de la…
• Page 413 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LEHA002 Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par…
• Page 414 A : activité ; P : phase LHMH197 Spondyloplastie d’1 vertèbre par implant intracorporéal par voie transcutanée, avec guidage…
• Page 415 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LHMH140 Spondyloplastie expansive [cyphoplastie] de 2 ou de 3 vertèbres, par voie…
• Page 416 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LDCA003 Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du…
• Page 417 A : activité ; P : phase LDCA007 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie 1 0…
• Page 418 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LECA004 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire…
• Page 419 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LFDA008 Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal à grand déplacement avec réduction…
• Page 420 A : activité ; P : phase Par déformation rigide de la colonne vertébrale, on entend : déformation chez un sujet de 40 ans ou…
• Page 421 A : activité ; P : phase LDPA008 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale…
• Page 422 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 12.02.01.10 Laminoplastie et laminotomie vertébrales par abord postérieur LHMA007…
• Page 423 A : activité ; P : phase 12.02.01.13 Recalibrage de la colonne vertébrale par abord postérieur Par recalibrage de la colonne…
• Page 424 A : activité ; P : phase Environnement : spécifique ; chirurgien du rachis ; chirurgien viscéral ou thoracique présent sur le…
• Page 425 A : activité ; P : phase LGFA004 Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur 1 0…
• Page 426 A : activité ; P : phase 12.02.02.01 Exérèse et destruction transcutanées de disque intervertébral La destruction d'un disque…
• Page 427 A : activité ; P : phase Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Anesthésie 4 0 LFFA011 Exérèse d'une…
• Page 428 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : réduction orthopédique extemporanée de lésion traumatique de la colonne vertébrale…
• Page 429 A : activité ; P : phase LJJA002 Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin 1 0 Anesthésie 4…
• Page 430 A : activité ; P : phase LJGA001 Ablation de fils d'ostéosynthèse du sternum 1 0 Anesthésie 4 0 12.03.08 Correction des…
• Page 431 A : activité ; P : phase LLCA005 Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie 1 0…
• Page 432 A : activité ; P : phase LLCA002 Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 433 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LMMC001 Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie…
• Page 434 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 LMMA007 Réfection de la paroi lombale avec prothèse 1 0 Anesthésie 4 0 LMSA002 Fermeture…
• Page 435 A : activité ; P : phase Par repose de matériel, on entend : pose de matériel après ablation d'un précédent au cours d'une…
• Page 436 A : activité ; P : phase MBQK001 Radiographie du bras 1 0 MFQK002 Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences 1 0 MFQK001…
• Page 437 A : activité ; P : phase Avec ou sans : examen du liquide synovial au microscope MZHH001 Ponction ou cytoponction d'une…
• Page 438 A : activité ; P : phase 13.02.01.03 Ostéotomie de la scapula MAPA003 Ostéotomie de l'acromion et/ou de l'épine de la scapula…
• Page 439 A : activité ; P : phase 13.02.02.04 Excision de la clavicule MAFA005 Résection segmentaire de la clavicule avec ostéosynthèse…
• Page 440 A : activité ; P : phase MBCA008 Ostéosynthèse d'une fracture supracondylaire et intercondylaire simple de l'humérus, à foyer…
• Page 441 A : activité ; P : phase Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par lambeau libre avec anastomoses…
• Page 442 A : activité ; P : phase MCCA007 Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse des 2 os de l'avant-bras avec réduction de luxation au…
• Page 443 A : activité ; P : phase MCPA014 Décortication d'un os de l'avant-bras pour pseudarthrose 1 0 Anesthésie 4 0 MCPA013…
• Page 444 A : activité ; P : phase MDCA001 Ostéosynthèse de fracture de l'os scaphoïde, à foyer ouvert 1 0 Anesthésie 4 0 MDCA006…
• Page 445 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 MDCB003 Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par broche, à…
• Page 446 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 MDPA005 Ostéotomie du premier métacarpien pour malformation congénitale 1 0 Anesthésie 4…
• Page 447 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 MDAA001 Allongement osseux extemporané à la main, avec autogreffe osseuse 1 0 Indication…
• Page 448 A : activité ; P : phase MZMP002 Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du…
• Page 449 A : activité ; P : phase MEEA001 Réduction orthopédique d'une luxation scapulohumérale, avec ostéosynthèse de fracture de…
• Page 450 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 MEKA005 Remplacement de l'articulation scapulohumérale droite par prothèse humérale…
• Page 451 A : activité ; P : phase MELH001 Injection sous pression d'un agent pharmacologique dans l'articulation scapulohumérale pour…
• Page 452 A : activité ; P : phase MFRP001 Mobilisation de l'articulation du coude à visée thérapeutique, sous anesthésie générale ou…
• Page 453 A : activité ; P : phase MFKA003 Remplacement de l'articulation du coude par prothèse totale, par abord direct 1 0 Anesthésie 4…
• Page 454 A : activité ; P : phase MFCA001 Suture ou plastie de l'appareil capsuloligamentaire collatéral de l'articulation du coude, par…
• Page 455 A : activité ; P : phase 13.03.04.06 Ablation et changement de prothèse du poignet MGGA002 Ablation d'une prothèse articulaire…
• Page 456 A : activité ; P : phase MGCC001 Suture et/ou réinsertion de ligament articulaire du poignet, par arthroscopie 1 0 Avec ou sans…
• Page 457 A : activité ; P : phase 13.03.05.04 Arthrodèse et arthrorise de la main MHDA002 Arthrodèse intermétacarpienne du premier espace…
• Page 458 A : activité ; P : phase 13.03.05.08 Synovectomie articulaire de la main Avec ou sans : plastie cutanée MHFA002 Exérèse de kyste…
• Page 459 A : activité ; P : phase 13.04 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES, TENDONS ET TISSUS MOUS DU MEMBRE SUPÉRIEUR 13.04.01 Actes…
• Page 460 A : activité ; P : phase MJEA016 Transposition musculotendineuse et/ou fixation de la scapula pour stabilisation 1 0 Traitement…
• Page 461 A : activité ; P : phase MJMA013 Reconstruction d'un tendon de la main par transplant libre, en un temps 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 462 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 MJFA002 Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet avec synovectomie articulaire…
• Page 463 A : activité ; P : phase Avec ou sans : arthrodèse digitale Anesthésie 4 0 MJEA003 Transfert musculotendineux pour…
• Page 464 A : activité ; P : phase MJJA203 Évacuation de suppuration profonde de la main et de l'avant-bras n'atteignant pas les gaines…
• Page 465 A : activité ; P : phase Avec ou sans : réparation cutanée immédiate par lambeau local ou régional MJPA007 Libération des tissus…
• Page 466 A : activité ; P : phase MZEA008 Pollicisation d'un doigt complet 1 0 Anesthésie 4 0 13.04.03.08 Correction des malformations…
• Page 467 A : activité ; P : phase ZDMP016 Confection d'une orthèse statique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne 1 0 MHMP007…
• Page 468 A : activité ; P : phase 13.05.04 Réimplantation au membre supérieur MZEA007 Réimplantation du membre supérieur sectionné au…
• Page 469 A : activité ; P : phase La réduction orthopédique extemporanée d'une fracture inclut la contention par confection d'un…
• Page 470 A : activité ; P : phase NBQK001 Radiographie de la cuisse 1 0 NFQK001 Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences…
• Page 471 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 NEQP001 Bilan fonctionnel de hanche instable non traumatique avec confection d'un…
• Page 472 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 14.01.07 Arthroscopie du membre inférieur à visée diagnostique Avec ou sans : biopsie…
• Page 473 A : activité ; P : phase NAPA003 Ostéotomie supraacétabulaire de l'os coxal par une section, avec ostéoplastie supraacétabulaire…
• Page 474 A : activité ; P : phase NAGA001 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de l'acétabulum ou de l'os coxal, par abord direct 1 0…
• Page 475 A : activité ; P : phase NBCA003 Ostéosynthèse de fracture complexe supracondylaire et intercondylaire du fémur, à foyer ouvert…
• Page 476 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 NBPA008 Ostéotomie simple bilatérale de la diaphyse du fémur et du tibia, avec…
• Page 477 A : activité ; P : phase NBFA006 Résection segmentaire du fémur avec ostéosynthèse et transfert axial progressif d'un fragment…
• Page 478 A : activité ; P : phase NBPA005 Décortication du fémur avec ostéosynthèse pour pseudarthrose 1 0 Anesthésie 4 0 NBCB003…
• Page 479 A : activité ; P : phase NCCA010 Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du tibia par fixateur externe 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 480 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : ostéosynthèse de fracture de l'extrémité distale des 2 os de la jambe par fixateur…
• Page 481 A : activité ; P : phase Avec ou sans : ostéotomie de la fibula Anesthésie 4 0 NCPA009 Ostéotomie supramalléolaire du tibia 1 0…
• Page 482 A : activité ; P : phase 14.02.04.06 Autres actes thérapeutiques sur les os de la jambe NCPA010 Décortication de la diaphyse du…
• Page 483 A : activité ; P : phase Avec ou sans :
• Page 484 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 NDCB002 Ostéosynthèse de fractures de plusieurs os de l'avant-pied, à foyer fermé 1 0…
• Page 485 A : activité ; P : phase 14.02.07.01 Allongement osseux au membre inférieur NBAA006 Allongement osseux extemporané du fémur…
• Page 486 A : activité ; P : phase NDGA002 Évidement d'un os du pied avec comblement, par abord direct 1 0 Anesthésie 4 0 NDFA006…
• Page 487 A : activité ; P : phase NEMA019 Reconstruction de l'articulation sacro-iliaque après perte de substance osseuse segmentaire…
• Page 488 A : activité ; P : phase 14.03.02.04 Nettoyage de l'articulation [Debridement] coxofémorale NEJC001 Nettoyage de l'articulation…
• Page 489 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : avec utilisation de vis pilotis Anesthésie 4 0 NEKA010 Remplacement de…
• Page 490 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 NEKA002 Changement de la pièce acétabulaire ou fémorale d'une prothèse totale de hanche…
• Page 491 A : activité ; P : phase NEFC001 Synovectomie coxofémorale, par arthroscopie 1 0 Anesthésie 4 0 NEFA004 Synovectomie…
• Page 492 A : activité ; P : phase NFKA006 Remplacement de l'articulation du genou par prothèse unicompartimentaire fémorotibiale ou…
• Page 493 A : activité ; P : phase NFPC002 Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthroscopie 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 494 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 NFMC002 Reconstruction du ligament croisé postérieur du genou par autogreffe sans…
• Page 495 A : activité ; P : phase 14.03.03.13 Autres actes thérapeutiques sur l'articulation du genou NFCC408 Microperforations…
• Page 496 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 NGJA001 Nettoyage de l'articulation tibiotalienne, par arthrotomie 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 497 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 NGPA003 Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie…
• Page 498 A : activité ; P : phase NHDA007 Arthrodèse d'une articulation tarsométatarsienne, par arthrotomie 1 0 Anesthésie 4 0 NHDA005…
• Page 499 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil…
• Page 500 A : activité ; P : phase NJEA012 Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque 1 0 Anesthésie 4 0 NJEA004 Transfert…
• Page 501 A : activité ; P : phase NJAA002 Allongement et/ou transfert de tendon sans capsulotomie pour correction d'attitude vicieuse du…
• Page 502 A : activité ; P : phase NJAB001 Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée 1 0 NJAA003 Allongement d'un…
• Page 503 A : activité ; P : phase 14.04.03.07 Libération des tissus mous à la jambe et au pied Avec ou sans : allongement de tendon…
• Page 504 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 14.04.03.09 Correction des malformations congénitales du pied NZFA012 Amputation d'un…
• Page 505 A : activité ; P : phase NJPA017
• Page 506 A : activité ; P : phase NGMP001 Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle…
• Page 507 A : activité ; P : phase Opération selon Gritti Anesthésie 4 0 NZFA002 Amputation transtibiale 1 0 Anesthésie 4 0 NZFA009…
• Page 508 A : activité ; P : phase L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe.
• Page 509 A : activité ; P : phase PAQL010 Scintigraphie osseuse du corps entier segment par segment en plusieurs temps, avec acquisition…
• Page 510 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : analyse - tridimensionnelle de la marche sur plateforme de force (NKQP003)…
• Page 511 A : activité ; P : phase Environnement : réalisation dans un laboratoire de la marche Formation : spécifique en analyse du…
• Page 512 A : activité ; P : phase L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion…
• Page 513 A : activité ; P : phase À l'exclusion de :
• Page 514 A : activité ; P : phase Formation : nécessité d’une formation en orthopédie pédiatrique en plus de la formation en chirurgie…
• Page 515 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des…
• Page 516 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : Tumorectomie ostéoarticulaire d'un membre, par voie transcutanée, avec guidage…
• Page 517 A : activité ; P : phase À l'exclusion de :
• Page 518 A : activité ; P : phase PCEA001 Transfert musculotendineux pédiculé bipolaire pour réanimation motrice, par abord direct 1 0 À…
• Page 519 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : ténodèse - de la portion articulaire du muscle long biceps brachial (MJDA001) - au…
• Page 520 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : échographie - unilatérale ou bilatérale de l'appareil capsuloligamentaire…
• Page 521 A : activité ; P : phase L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la…
• Page 522 A : activité ; P : phase QZQX014 Examen histopathologique de biopsie d'ongle avec coloration spéciale 1 0 16.01.06.03 Examen…
• Page 523 A : activité ; P : phase 16.02.05 Ponction et biopsie du sein QEHB001 Ponction ou cytoponction de lésion de la glande mammaire…
• Page 524 A : activité ; P : phase Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire…
• Page 525 A : activité ; P : phase QEQX037 Examen histopathologique de plusieurs macrobiopsies de sein 1 0 16.02.06.02 Examen…
• Page 526 A : activité ; P : phase QAJA003 Évacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie 1 0 Anesthésie 4…
• Page 527 A : activité ; P : phase QZJA017 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors…
• Page 528 A : activité ; P : phase QAGA002 Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau du visage et/ou des mains 1 0…
• Page 529 A : activité ; P : phase QZNP013 Séance de destruction de 1 à 5 lésions cutanées superficielles, par électrocoagulation 1 0…
• Page 530 A : activité ; P : phase Avec ou sans : destruction de lésions multiples avec laser CO2 continu Formation : spécifique à cet…
• Page 531 A : activité ; P : phase Environnement : spécifique ; permettant de reconnaître et de traiter un trouble cardiovasculaire…
• Page 532 A : activité ; P : phase QZFA036 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² 1…
• Page 533 A : activité ; P : phase 16.03.07.02 Exérèse de lésion profonde de la peau et des tissus mous PDFA001 Exérèse de lésion fasciale…
• Page 534 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : microgreffes de peau totale sur le visage (QZEA015, QAEA014) Anesthésie 4 0 QAEA015…
• Page 535 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion Anesthésie 4 0…
• Page 536 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 16.03.10.03 Réparation de perte de substance par lambeau libre, avec anastomoses…
• Page 537 A : activité ; P : phase 16.03.12 Lissage cutané [Déridage] [Lifting] À l'exclusion de : lissage frontotemporal bilatéral…
• Page 538 A : activité ; P : phase QBFA005 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic 1 0 Indication : chirurgie…
• Page 539 A : activité ; P : phase Indication : chirurgie réparatrice :
• Page 540 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 KCFA011 Exérèse d'un kyste du tractus thyréoglosse 1 0 Anesthésie 4 0 LCFA010 Exérèse…
• Page 541 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : séance d'épilation ciliaire électrique unilatérale ou bilatérale (BANP004)…
• Page 542 A : activité ; P : phase Indication : hyperhidrose axillaire sévère résistante aux traitements locaux et à l'origine d'un…
• Page 543 A : activité ; P : phase 16.05.02 Pansement chirurgical secondaire de brûlure Le pansement secondaire de brûlure inclut…
• Page 544 A : activité ; P : phase 16.05.04.01 Excision de brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains QZFA019 Excision de…
• Page 545 A : activité ; P : phase QAFA009 Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur plus de 12,5% de la surface corporelle 1 0…
• Page 546 A : activité ; P : phase QAEA002 Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur moins de 1% de la surface corporelle…
• Page 547 A : activité ; P : phase QZEA043 Greffe cutanée en sandwich, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle 1 0 Anesthésie 4 0 QZEA014…
• Page 548 A : activité ; P : phase Comprend : évacuation - d'abcès de la glande mammaire - d'hématome de la glande mammaire - de kyste de…
• Page 549 A : activité ; P : phase QEFA005 Mastectomie totale avec exérèse des pectoraux et curage lymphonodal axillaire 1 0 Mastectomie…
• Page 550 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 QEDA001 Mastopexie unilatérale, avec pose d'implant prothétique 1 0 Anesthésie 4 0…
• Page 551 A : activité ; P : phase A l'exclusion de l'acte QEMA2 Anesthésie 4 0 QEMA392 Reconstruction du sein par lambeau musculocutané…
• Page 552 A : activité ; P : phase Indication : affection due à la prothèse (fuite de gel de silicone, à l'exclusion des fuites de sérum…
• Page 553 A : activité ; P : phase QEMB001 Séance de réfection de l'aspect de la plaque aréolomamelonnaire par dermopigmentation 1 0…
• Page 554 A : activité ; P : phase 17.01.05 Scintigraphie, sans précision topographique ZZQL016 Tomoscintigraphie du corps entier par…
• Page 555 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : ponction ou cytoponction, par voie transcutanée avec guidage échographique - d'une…
• Page 556 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : biopsie du foie sur une cible, par voie transcutanée avec guidage scanographique…
• Page 557 A : activité ; P : phase Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de…
• Page 558 A : activité ; P : phase Examen cytopathologique d'un culot de centrifugation de liquide pleural ZZQX023 Examen cytopathologique…
• Page 559 A : activité ; P : phase ZZQX077 Examen histopathologique de biopsies étagées d'une structure anatomique 1 0 Examen…
• Page 560 A : activité ; P : phase À l'exclusion de :
• Page 561 A : activité ; P : phase ZZQX081 Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé…
• Page 562 A : activité ; P : phase Environnement :
• Page 563 A : activité ; P : phase ZZJJ008 Drainage d'une collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage échographique…
• Page 564 A : activité ; P : phase 17.03.05 Transport intrahospitalier Par surveillance médicalisée du transport d'un patient, on entend…
• Page 565 A : activité ; P : phase 17.04.01.02 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle ZZMK026 Préparation à une irradiation externe…
• Page 566 A : activité ; P : phase 17.04.01.05 Préparations spécifiques à une irradiation externe ZZMP001 Préparation à une irradiation…
• Page 567 A : activité ; P : phase ZZMK027 Reprise de préparation à une irradiation externe, dosimétrie bidimensionnelle, simulation à…
• Page 568 A : activité ; P : phase ZZNL048 Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5…
• Page 569 A : activité ; P : phase À l'exclusion de : séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée…
• Page 570 A : activité ; P : phase ZZNL046 Séance d'irradiation externe par neutrons 1 0 Indication : tumeur des glandes salivaires…
• Page 571 A : activité ; P : phase JLNL005 Curiethérapie intracavitaire vaginale à bas débit de dose sans projecteur de source, avec…
• Page 572 A : activité ; P : phase Comprend : curiethérapie interstitielle - du canal anal - des paramètres - des voies aérodigestives…
• Page 573 A : activité ; P : phase Indication : cancer localisé de la prostate avec une concentration sérique de PSA maximale de 15 ng/ml…
• Page 574 A : activité ; P : phase Avec ou sans : pose d'électrode sphénoïdale AAQP005 Surveillance électrocorticographique peropératoire…
• Page 575 A : activité ; P : phase 18.02.04.01 Échographie peropératoire du coeur et des vaisseaux intrathoraciques DDQJ001 Échographie…
• Page 576 A : activité ; P : phase 18.02.04.03 Prélèvement peropératoire d'autogreffe vasculaire EPFA006 Prélèvement peropératoire…
• Page 577 A : activité ; P : phase Anesthésie 4 0 EZCA005 Pontage artériel ou veineux, au cours d'une réparation par lambeau libre 1 0…
• Page 578 A : activité ; P : phase LMBA001 Interposition ou apposition d'un lambeau de muscle thoracique ou abdominal sur un organe…
• Page 579 A : activité ; P : phase 18.02.07.03 Prélèvement au cours d'une endoscopie du tube digestif HZHE002 Biopsie et/ou brossage…
• Page 580 A : activité ; P : phase HMJA001 Drainage transpariétal de conduit biliaire [Drainage biliaire externe], au cours d'une…
• Page 581 A : activité ; P : phase 18.02.13 Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire du membre supérieur Ce…
• Page 582 A : activité ; P : phase ZZQL017 Quantification complexe d'une étude scintigraphique en dehors de l'examen de la glande thyroïde…
• Page 583 TEXTES PARTICULIERS Décret n° 2-23-1120 du 7 joumada II 1445 (21 décembre 2023) accordant à l’Office national des hydrocarbures…
• Page 584 Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des…
• Page 585 Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et…
• Page 586 Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3084-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre…
• Page 587 Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3086-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre…
• Page 588 Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3088-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre…
• Page 589 Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3090-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre…
• Page 590 Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3092-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre…
• Page 591 Arrêté de la ministre de la transition énergetique et du développement durable n° 3094-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre…
• Page 592 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3138-23 du 1er joumada II…