Nº 7266– 6 rejeb 1445 (18-1-2024) BULLETIN OFFICIEL 177
SOMMAIRE 01 SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME 01.01 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX 01.01.01 Explorations électrophysiologiques du système nerveux 01.01.01.01 Électromyographie [EMG] 01.01.01.02 Mesure des vitesses de conduction 01.01.01.03 Étude des latences et des réflexes 01.01.01.04 Électroencéphalographie [EEG] 01.01.01.05 Surveillances électrocorticographique et électroencéphalographique 01.01.01.06 Polysomnographie 01.01.01.07 Autres explorations électrophysiologiques du système nerveux 01.01.02 Étude des pressions du système nerveux 01.01.02.01 Pose et ablation de dispositif de mesure des pressions du système nerveux 01.01.02.02 Surveillance continue de la pression intracrânienne 01.01.03 Échographie du système nerveux 01.01.04 Radiographie du système nerveux 01.01.05 Scanographie du système nerveux 01.01.06 Remnographie [IRM] du système nerveux 01.01.07 Spectroscopie du système nerveux par résonance magnétique [SRM] 01.01.08 Scintigraphie du système nerveux 01.01.09 Épreuves fonctionnelles du système nerveux 01.01.09.01 Potentiels évoqués visuels [PEV] 01.01.09.02 Potentiels évoqués auditifs [PEA] et vestibulaires 01.01.09.03 Potentiels évoqués somesthésiques cérébraux [PESc] 01.01.09.04 Autres potentiels évoqués 01.01.10 Endoscopie du système nerveux 01.01.11 Ponction, biopsie et prélèvement du système nerveux 01.01.11.01 Ponction de liquide cérébrospinal 01.01.11.02 Ponction et biopsie du système nerveux 01.01.12 Injection anesthésique au niveau du système nerveux à visée diagnostique 01.01.12.01 Injection au niveau du système nerveux central à visée diagnostique 01.01.12.02 Infiltration de nerf crânien à visée diagnostique 01.01.12.03 Infiltration de nerf spinal [rachidien] à visée diagnostique 01.01.12.04 Infiltration du système nerveux autonome à visée diagnostique 01.01.13 Tests neuropsychologiques 01.01.14 Examen anatomopathologique du système nerveux 01.01.15 Autres actes diagnostiques sur le système nerveux 01.02 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL INTRACRÂNIEN 01.02.01 Actes thérapeutiques sur le cerveau 01.02.01.01 Destruction de tissu cérébral 01.02.01.02 Section du tissu cérébral 01.02.01.03 Exérèse de tissu cérébral 01.02.01.04 Évacuation de collection intracérébrale 01.02.02 Actes thérapeutiques sur le cervelet et le tronc cérébral 01.02.02.01 Exérèse de tissu du cervelet et du tronc cérébral 01.02.02.02 Évacuation de collection intracérébelleuse 01.02.03 Autres actes thérapeutiques sur l'encéphale 01.02.04 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] intracrâniens 01.02.04.01 Évacuation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien 01.02.04.02 Injection dans le liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien 01.02.04.03 Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien 01.02.04.04 Fermeture de fistule de liquide cérébrospinal [LCS] et de méningocèle crâniens 01.02.04.05 Exérèse et fermeture de méningoencéphalocèle 01.02.04.06 Évacuation de collection intracrânienne extraencéphalique 01.02.05 Exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique 01.02.06 Exérèse de lésion des ventricules encéphaliques 01.03 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL SPINAL [RACHIDIEN] 01.03.01 Actes thérapeutiques sur la moelle épinière et la portion intrarachidienne des nerfs spinaux [rachidiens] 01.03.01.01 Destruction de tissu spinal [médullaire] 01.03.01.02 Section et libération de la moelle épinière et des racines nerveuses 01.03.01.03 Exérèse de tissu de la moelle épinière et des racines nerveuses 01.03.01.04 Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale [du rachis et de la moelle épinière] [vertébromédullaire] 01.03.01.05 Correction des malformations congénitales de la moelle épinière 01.03.01.06 Autres actes thérapeutiques sur la moelle épinière 01.03.02 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] spinaux 01.03.02.01 Pose de cathéter d'accès aux espaces méningés spinaux 01.03.02.02 Injection épidurale et intrathécale spinale 01.03.02.03 Évacuation de collection des méninges spinales 01.03.02.04 Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] rachidien 01.03.02.05 Autres actes thérapeutiques sur les méninges et le liquide cérébrospinal [LCS] rachidiens 01.03.03 Exérèse de tumeur extraspinale [extramédullaire] du canal vertébral 01.03.04 Autres actes thérapeutiques sur le système nerveux central et le liquide cérébrospinal 01.04 STIMULATION DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL 01.04.01 Implantation d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central 01.04.02 Réglage ou reprogrammation d'un système de stimulation du système nerveux central 01.04.03 Ablation ou changement d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central CCAM descriptive Version 1 2023 : SOMMAIRE Page 1 SOMMAIRE 01 SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME 01.01 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX 01.01.01 Explorations électrophysiologiques du système nerveux 01.01.01.01 Électromyographie [EMG] 01.01.01.02 Mesure des vitesses de conduction 01.01.01.03 Étude des latences et des réflexes 01.01.01.04 Électroencéphalographie [EEG] 01.01.01.05 Surveillances électrocorticographique et électroencéphalographique 01.01.01.06 Polysomnographie 01.01.01.07 Autres explorations électrophysiologiques du système nerveux 01.01.02 Étude des pressions du système nerveux 01.01.02.01 Pose et ablation de dispositif de mesure des pressions du système nerveux 01.01.02.02 Surveillance continue de la pression intracrânienne 01.01.03 Échographie du système nerveux 01.01.04 Radiographie du système nerveux 01.01.05 Scanographie du système nerveux 01.01.06 Remnographie [IRM] du système nerveux 01.01.07 Spectroscopie du système nerveux par résonance magnétique [SRM] 01.01.08 Scintigraphie du système nerveux 01.01.09 Épreuves fonctionnelles du système nerveux 01.01.09.01 Potentiels évoqués visuels [PEV] 01.01.09.02 Potentiels évoqués auditifs [PEA] et vestibulaires 01.01.09.03 Potentiels évoqués somesthésiques cérébraux [PESc] 01.01.09.04 Autres potentiels évoqués 01.01.10 Endoscopie du système nerveux 01.01.11 Ponction, biopsie et prélèvement du système nerveux 01.01.11.01 Ponction de liquide cérébrospinal 01.01.11.02 Ponction et biopsie du système nerveux 01.01.12 Injection anesthésique au niveau du système nerveux à visée diagnostique 01.01.12.01 Injection au niveau du système nerveux central à visée diagnostique 01.01.12.02 Infiltration de nerf crânien à visée diagnostique 01.01.12.03 Infiltration de nerf spinal [rachidien] à visée diagnostique 01.01.12.04 Infiltration du système nerveux autonome à visée diagnostique 01.01.13 Tests neuropsychologiques 01.01.14 Examen anatomopathologique du système nerveux 01.01.15 Autres actes diagnostiques sur le système nerveux 01.02 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL INTRACRÂNIEN 01.02.01 Actes thérapeutiques sur le cerveau 01.02.01.01 Destruction de tissu cérébral 01.02.01.02 Section du tissu cérébral 01.02.01.03 Exérèse de tissu cérébral 01.02.01.04 Évacuation de collection intracérébrale 01.02.02 Actes thérapeutiques sur le cervelet et le tronc cérébral 01.02.02.01 Exérèse de tissu du cervelet et du tronc cérébral 01.02.02.02 Évacuation de collection intracérébelleuse 01.02.03 Autres actes thérapeutiques sur l'encéphale 01.02.04 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] intracrâniens 01.02.04.01 Évacuation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien 01.02.04.02 Injection dans le liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien 01.02.04.03 Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien 01.02.04.04 Fermeture de fistule de liquide cérébrospinal [LCS] et de méningocèle crâniens 01.02.04.05 Exérèse et fermeture de méningoencéphalocèle 01.02.04.06 Évacuation de collection intracrânienne extraencéphalique 01.02.05 Exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique 01.02.06 Exérèse de lésion des ventricules encéphaliques 01.03 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL SPINAL [RACHIDIEN] 01.03.01 Actes thérapeutiques sur la moelle épinière et la portion intrarachidienne des nerfs spinaux [rachidiens] 01.03.01.01 Destruction de tissu spinal [médullaire] 01.03.01.02 Section et libération de la moelle épinière et des racines nerveuses 01.03.01.03 Exérèse de tissu de la moelle épinière et des racines nerveuses 01.03.01.04 Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale [du rachis et de la moelle épinière] [vertébromédullaire] 01.03.01.05 Correction des malformations congénitales de la moelle épinière 01.03.01.06 Autres actes thérapeutiques sur la moelle épinière 01.03.02 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] spinaux 01.03.02.01 Pose de cathéter d'accès aux espaces méningés spinaux 01.03.02.02 Injection épidurale et intrathécale spinale 01.03.02.03 Évacuation de collection des méninges spinales 01.03.02.04 Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] rachidien 01.03.02.05 Autres actes thérapeutiques sur les méninges et le liquide cérébrospinal [LCS] rachidiens 01.03.03 Exérèse de tumeur extraspinale [extramédullaire] du canal vertébral 01.03.04 Autres actes thérapeutiques sur le système nerveux central et le liquide cérébrospinal 01.04 STIMULATION DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL 01.04.01 Implantation d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central 01.04.02 Réglage ou reprogrammation d'un système de stimulation du système nerveux central 01.04.03 Ablation ou changement d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central CCAM descriptive Version 1 2023 : SOMMAIRE Page 1 aNNexe