572 BULLETIN OFFICIEL Nº 7266– 6 rejeb 1445 (18-1-2024)
A : activité ; P : phase Conditions de prise en charge du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’enfant :
- oligodontie mandibulaire (agénésie d’au moins 6 dents permanentes à l’arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu'à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle.
Conditions de prise en charge chez l’adulte :
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’adulte, avec pose d’implants : agénésie d’au moins 6 dents permanentes pour l’ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l’une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant :
17, 16, 14, 13, 11, 21, 23, 24, 26, 27 47, 46, 44, 43, 42, 41, 31, 32, 33, 34, 36, 37 Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d’un centre de référence ou de compétence des maladies rares.
Cette prise en charge s’applique lorsque la croissance est terminée.
Conditions de prise en charge du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
- quatre implants maximum au maxillaire - deux implants maximum à la mandibule.
La prise en charge est limitée aux cas où la rétention et la stabilisation d'une prothèse adjointe ne peuvent être assurées que par la pose d'implants intra osseux intra buccaux.
LBLD075 Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant 1 0 LBLD066 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant 1 0 LBLD281 Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant 1 0 LBLD117 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant 1 0 LBLD015 Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulte 1 0 LBLD010 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 LBLD013 Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 LBLD004 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 LBLD020 Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 LBLD025 Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 LBLD026 Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 Anesthésie 4 0 LBLD038 Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 Anesthésie 4 0 LBLD200 Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 Anesthésie 4 0 LBLD294 Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte 1 0 Anesthésie 4 0 LBLD261 Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus 1 0 LALA469 Pose d'un appareillage auditif à conduction osseuse dans l'os temporal 1 0 Anesthésie LAGA381 Ablation d'un appareillage auditif à conduction osseuse implanté dans l'os temporal 1 0 Anesthésie LALA002 Pose d'un implant intraosseux crânien ou facial pour fixation d'épithèse ou d'appareillage auditif ostéo-intégré 1 0 LALA001 Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d'épithèse 1 0 LALB001 Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux 1 0 CCAM descriptive Version 1 2023 Page 373