BO Maroc

Arrêté n° 3267-23 du 29 décembre 2023

ordonnant l’enquête publique pour la création du parc naturel de l’Anti-Atlas Occidental.

Type
Arrêté
Numéro
3267-23
Date
29 décembre 2023
Traduction française
BO n° 7284 du 21 mars 2024, page 33 · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7284 du 21 mars 2024, page 2

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3267-23 du 15 joumada II 1445 (29 décembre 2023) ordonnant l’enquête publique pour la création du parc naturel de l’Anti-Atlas Occidental

BO n° 7284 du 21 mars 2024, page 32

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3267-23 du 15 joumada II 1445 (29 décembre 2023) ordonnant l’enquête publique pour la création du parc naturel de l’Anti-Atlas Occidental.

BO n° 7284 du 21 mars 2024, page 33

arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3267-23 du 15 joumada II 1445 (29 décembre 2023) ordonnant l’enquête publique pour la création du parc naturel de l’Anti-Atlas Occidental.

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.