Arrêté n° 3384-17 du 22 novembre 2017

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW IV » à l'Office

Type

Arrêté

Numéro

3384-17

Date

22 novembre 2017

Traduction française

BO n° 6644 du 1er février 2018, page 114 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1084-13 du 20 février 2013
  est modifié ainsi qu'il suit :

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1084-13 du 20 février 2013
  est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté conjoint n° 3281-17 du 22 novembre 2017
  approuvant l'avenant n°3 à l'accord pétrolier « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 15 hija 1438 (6 septembre 2017), entre l'Office national des…
• Arrêté n° 3380-17 du 22 novembre 2017
  instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » dans les permis de recherche d'hydrocarbures…
• Arrêté n° 3385-17 du 22 novembre 2017
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1085-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1085-13 du 20 février 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW V » à l'Office national des…

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