Arrêté n° 3838-15 du 4 novembre 2015

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1088-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 3 » à l'Office nation

Type

Arrêté

Numéro

3838-15

Date

4 novembre 2015

Traduction française

BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 103 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1088-13 du 15 janvier 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 3 » à l'Office national des…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3837-15 du 4 novembre 2015
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1087-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1087-13 du 15 janvier 2013
  susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté conjoint n° 3029-15 du 25 août 2015
  approuvant l'avenant n°6 à l'accord pétrolier «SI DI MOUSSA OFFSHOR E »conclu, le 17 chaabane 1436 (5 juin 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté n° 3835-15 du 4 novembre 2015
  instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » dans les permis de recherche « SIDI MOUSSA…
• Arrêté n° 1088-13 du 15 janvier 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 3 » à l'Office national des…

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