N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016) BULLETIN OFFICIEL 53
Pages
Société de développement de la lagune de Marchica-Med. – Création d'une filiale en Côte d'Ivoire.
Décret n° 2-15-924 du 3 rabii I 1437 (15 décembre 2015) autorisant la société de développement de la lagune de Marchica-Med dénommée « Marchica Med » à créer une filiale en Côte d'Ivoire.......... 147
CIH BANK et CDG. – Prise de participation au capital d'une banque participative.
Décret n° 2-15-946 du 5 rabii I 1437 (17 décembre 2015) autorisant le CIH BANK et la CDG à prendre une participation au capital d'une banque participative.............................................................. 148
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3393-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 2871-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne............. 149
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3610-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .................... 149
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3612-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................................................ 150
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3617-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................................................ 150
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3619-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................................................ 151
Hydrocarbures :
• Cession totale des parts d'intérêt.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3835-15 du 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Longreach Oil and Gas ventures Limited » dans les permis de recherche « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 à 4 » au profit de la société « San Leon Offshore Morocco B.V. ». . 151
• Passage à la première période complémentaire.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3836-15 du 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1086-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V. », « Longreach Oil & Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited »...................................... 152
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3837-15 du 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1087-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V. », « Longreach Oil & Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited »...................................... 153
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3838-15 du 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1088-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V. », « Longreach Oil & Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited »...................................... 153
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3839-15 du 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de