modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3619-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3619-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en…
Arrêté n° 3835-15 du 4 novembre 2015 instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » dans les permis de recherche « SIDI MOUSSA…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 2731-09 du 17 août 2009 approuvant l’accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE » conclu, le 24 joumada II 1430 (18 juin 2009), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 2160-10 du 15 juillet 2010 instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherche…
Arrêté n° 2169-12 du 18 mai 2012 instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherche…
Arrêté n° 785-13 du 8 novembre 2012 instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par les sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V » et « Longreach Oil & Gas…
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