54 BULLETIN OFFICIEL N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016) Pages
l’eau et de l’environnement n° 1089-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V. », « Longreach Oil & Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited » .............................................................. 154
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3828-15 du 1er safar 1437 (13 novembre 2015) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 275-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .......................................................................................... 154
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3829-15 du 1er safar 1437 (13 novembre 2015) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 276-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .......................................................................................... 155
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3830-15 du 1er safar 1437 (13 novembre 2015) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 277-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .......................................................................................... 155
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3831-15 du 1er safar 1437 (13 novembre 2015) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 278-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .............................................................. 156
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3832-15 du 1er safar 1437 (13 novembre 2015) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 279-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .............................................................. 156
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3833-15 du 1er safar 1437 (13 novembre 2015) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 280-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .............................................................. 157
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3834-15 du 1er safar 1437 (13 novembre 2015) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 281-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 7 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .............................................................. 157
« BMCE Capital Titrisation ». – Agrément. Décision n° 4072-15 du 25 safar 1437 (7 décembre 2015) portant agrément de la société « BMCE Capital Titrisation » pour exercer la fonction d’établissement gestionnaire de Fonds de placements collectifs en titrisation ...................................... 158