Arrêté n° 3828-15 du 13 novembre 2015

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 275-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 1 » à l'Office national des h

Type

Arrêté

Numéro

3828-15

Date

13 novembre 2015

Traduction française

BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 104 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 275-13 du 9 janvier 2013
  susvisé du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) est modifié ainsi qu'il suit :

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3839-15 du 4 novembre 2015
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1089-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1089-13 du 15 janvier 2013
  susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté conjoint n° 3029-15 du 25 août 2015
  approuvant l'avenant n°6 à l'accord pétrolier «SI DI MOUSSA OFFSHOR E »conclu, le 17 chaabane 1436 (5 juin 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté n° 3835-15 du 4 novembre 2015
  instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » dans les permis de recherche « SIDI MOUSSA…
• Arrêté n° 275-13 du 9 janvier 2013
  susvisé du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté conjoint n° 3227-15 du 10 septembre 2015
  approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « TARFAYA ONSHORE » conclu, le 7 joumada II 1435 (7 avril 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et…

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