154 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6432 -- 10 rabii II 1437 (21-1-2016) ---|---|---
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3839-15 du 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1089-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V. », « Longreach Oil & Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1089-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V. », « Longreach Oil & Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3029-15 du 9 kaada 1436 (25 août 2015) approuvant l'avenant n° 6 à l'accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE » conclu, le 17 chaabane 1436 (5 juin 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Genel Energy Limited », « San Leon Offshore Morocco B.V. », « Serica Sidi Moussa B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3835-15 du 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » dans les permis de recherche « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 à 4 » au profit de la société « San Leon Offshore Morocco B.V. »,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté n° 1089-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 4 », accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Genel Energy Limited », « San Leon Offshore Morocco B.V. », et « Serica Sidi Moussa B.V. » est prorogé pour une première période complémentaire de deux années et neuf mois à compter du 17 janvier 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015). ABDELKADER AMARA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6431 du 7 rabii II 1437 (18 janvier 2016).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3828-15 du 1er safar 1437 (13 novembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 275-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 275-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013), accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3227-15 du 25 kaada 1436 (10 septembre 2015) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « TARFAYA ONSHORE » conclu, le 7 joumada II 1435 (7 avril 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « San Leon Morocco B.V »,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté n° 275-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche d'hydrocarbures « TARFAYA ONSHORE 1 » accordé à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « San Leon Morocco B.V » est prorogé pour une première période complémentaire de trois années et sept mois à compter du 14 avril 2012. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er safar 1437 (13 novembre 2015). ABDELKADER AMARA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6431 du 7 rabii II 1437 (18 janvier 2016).