52 BULLETIN OFFICIEL N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)
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la participation au financement du projet du complexe portuaire « Nador West Med » ........ 65
Approbation des cahiers des normes pédagogiques nationales :
• Cycle du diplôme universitaire de technologie.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2081-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du diplôme universitaire de technologie.................... 66
• Cycle de la licence.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2082-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence ........................................................................ 74
• Cycle de master.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2083-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master ........................................................................ 84
• Cycle de la licence en sciences et techniques.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2084-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques..................... 94
• Cycle master en sciences et techniques.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2085-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle master en sciences et techniques. ...................................................... 103
• Cycle des Ecoles nationales de commerce et de gestion.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2086-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle des Ecoles nationales de commerce et de gestion..... 112
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• Années préparatoires des écoles d'ingénieurs.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2087-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales des deux années préparatoires des écoles d'ingénieurs.... 121
• Cycle ingénieur.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2088-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur. ........................................................................ 130
Intensification de la production animale. – Modalités de l'aide de l'Etat.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3008-15 du 23 kaada 1436 (8 septembre 2015) pris pour l'application des articles 3, 6 et 7 du décret n° 2-13-325 du 20 rejeb 1435 (20 mai 2014) réglementant les encouragements de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale. ........................................................................ 140
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3380-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale........ 141
Impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu et taxe sur la valeur ajoutée.– Conditions de mise en œuvre d'une procédure, par option, de télédéclaration et de télépaiement.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3639-15 du 10 rabii I 1437 (22 décembre 2015) fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure, par option, de télédéclaration et de télépaiement de l'impôt sur les sociétés, de l'impôt sur le revenu et de la taxe sur la valeur ajoutée ........................................................................ 145
TEXTES PARTICULIERS
OCP S.A. – Création d'une filiale dénommée « OCP Research Services, LLC »
Décret n° 2-15-923 du 3 rabii I 1437 (15 décembre 2015) autorisant l'OCP S.A à créer une filiale dénommée « OCP Research Services, LLC ».. 147