BO Maroc

Arrêté conjoint n° 3380-15 du 22 octobre 2015

fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale.

Type
Arrêté conjoint
Numéro
3380-15
Date
22 octobre 2015
Traduction française
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 91 · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 2

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3380-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale

BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 91

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3380-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale.

BO n° 6644 du 1er février 2018, page 2

arrêté conjoint n° 3380-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale. 402

BO n° 6644 du 1er février 2018, page 92

arrêté conjoint n° 3380-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale.

BO n° 6992 du 3 juin 2021, page 22

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’intérieur n° 3380-15 du 8 moharrem 1437 ( 22 octobre 2015) fixant les modalités de l’aide de l’Etat en vue de l’intensification de la production animale, tel qu’il a été modifié.

Textes cités avec cet acte

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