Arrêté n° 390-23 du 8 février 2023

complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990), fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.

Type

Arrêté

Numéro

390-23

Date

8 février 2023

Traduction française

BO n° 7184 du 6 avril 2023, page 148 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 256-91 du 25 décembre 1990
  fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 256-91 du 25 décembre 1990
  fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.
• Décret n° 2-89-563 du 18 décembre 1989
  

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