portant agrément de la pépinière « EL KHATABI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3933-18 du 19 rabii II 1440 (27 décembre 2018) portant agrément de la pépinière « EL KHATABI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de figuier, de grenadier et des semences et plants certifiés des…
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3933-18 du 19 rabii II 1440 (27 décembre 2018) portant agrément de la pépinière « EL KHATABI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier et des semences et plants certifiés des…
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2099-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des…
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 3548-13 du 31 décembre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier.
Arrêté n° 784-16 du 2 septembre 2016 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de grenadier.
Arrêté n° 966-93 du 20 avril 1993 fixant les conditions d’importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc, tel qu’il a été modifié,
Arrêté n° 3934-18 du 27 décembre 2018 portant agrément de la société « ROSPALM » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, de grenadier et des plants certifiés des rosacées à pépins.
Arrêté n° 2100-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne ;
Arrêté n° 2157-11 du 18 juillet 2011 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins ;
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