Arrêté n° 3974-21 du 22 décembre 2021

complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

Type

Arrêté

Numéro

3974-21

Date

22 décembre 2021

Traduction française

BO n° 7066 du 17 février 2022, page 30 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 950-04 du 26 mai 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3973-21 du 22 décembre 2021
  complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 950-04 du 26 mai 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

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