Arrêté n° 419-26 du 20 février 2026

complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

Type

Arrêté

Numéro

419-26

Date

20 février 2026

Traduction française

BO n° 7510 du 21 mai 2026, page 26 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7508 du 14 mai 2026, page 3 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1482-04 du 11 août 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1482-04 du 11 août 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
• Arrêté n° 420-26 du 20 février 2026
  complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
• Arrêté n° 572-04 du 6 avril 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.

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