Nº 7510 – 4 hija 1447 (21-5-2026)
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 411-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ......................................
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 412-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 413-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie.. ..................................
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 414-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ......................................
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 415-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.....
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 418-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.....................................................
Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 419-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 1482- 04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.............
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 420-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.. ....................................................... 946 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 689-26 du 13 chaoual 1447 (1er avril 2026) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.. .................................
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Hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 416-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 944 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 417-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ......................................
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Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 752-26 du 15 chaoual 1447 (3 avril 2026) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « L I X U S O F F S HOR E » c o n c l u l e 11 joumada II 1447 (2 décembre 2025), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED » et « CHARIOT OFFSHORE GAS LIMITED » (ex. ENERGEAN MOROCCO LIMITED) .... 947 Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 753-26 du 15 chaoual 1447 (3 avril 2026) approuvant l’accord pétrolier « GHARB DEEP OFFSHORE » conclu le 2 chaabane 1447 (22 janvier 2026), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « MURPHY MOROCCO OIL CO.,LTD » .... 948
Octroi d'agrément : 945
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• Entreprise d’assurances et de réassurance « Mutuelle centrale marocaine d’assurances ».
Décision du Conseil de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° P/EA/01.26 du 6 chaoual 1447 (25 mars 2026) portant octroi d ’agrément à l ’entreprise d’assurances et de réassurance « Mutuelle centrale marocaine d’assurances » ................... 948