Arrêté conjoint n° 834-26 du 20 avril 2026· page 5 fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles requis pour la constitution de l’interprofession de la filière conchylicole issue de l’aquaculture marine.
Décret n° 2-25-1080 du 17 mars 2026· page 5 modifiant et complétant le décret n° 2-09-481 du 4 moharrem 1431 (21 décembre 2009) pris pour l’application de la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes. LE CHEF DU GOUVERNEMENT, Vu la loi n°…
Arrêté n° 936-26 du 8 mai 2026· page 6 modifiant et complétant l’arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 1242-16 du 17 rejeb 1437 (25 avril 2016) relatif à la…
Arrêté conjoint n° 835-26 du 20 avril 2026· page 6 fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles requis pour la constitution de l’interprofession de la filière de poissons et de la crevette issue de l’aquaculture marine.
Arrêté n° 405-26 du 20 février 2026· page 19 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 406-26 du 20 février 2026· page 19 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 407-26 du 20 février 2026· page 20 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 408-26 du 20 février 2026· page 20 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 409-26 du 20 février 2026· page 21 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 410-26 du 20 février 2026· page 21 complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 411-26 du 20 février 2026· page 22 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 412-26 du 20 février 2026· page 22 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 413-26 du 20 février 2026· page 23 complétant l’arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie.
Arrêté n° 414-26 du 20 février 2026· page 23 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 415-26 du 20 février 2026· page 24 complétant l’arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.
Arrêté n° 416-26 du 20 février 2026· page 24 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 417-26 du 20 février 2026· page 25 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 419-26 du 20 février 2026· page 26 complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
Arrêté n° 420-26 du 20 février 2026· page 26 complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 689-26 du 1er avril 2026· page 27 complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté conjoint n° 752-26 du 3 avril 2026· page 27 approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 11 joumada II 1447 (2 décembre 2025), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT OIL…
Arrêté conjoint n° 753-26 du 3 avril 2026· page 28 approuvant l’accord pétrolier « GHARB DEEP OFFSHORE » conclu le 2 chaabane 1447 (22 janvier 2026), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « MURPHY MOROCCO OIL CO.,LTD ».
Décision n° 01-26 du 28 avril 2026· page 31 portant sur l’offre de référence relative au partage passif des infrastructures FTTH établies par la société Uni Fiber.