approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 11 joumada II 1447 (2 décembre 2025), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED » et « CHARIOT OFFSHORE GAS LIMITED » (ex. ENER
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 752-26 du 15 chaoual 1447 (3 avril 2026) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « L I X U S O F F S HOR E » c o n c l u l e 11 joumada II 1447 (2 décembre 2025), entre…
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 752-26 du 15 chaoual 1447 (3 avril 2026) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 11 joumada II 1447 (2 décembre 2025), entre l’Office national…
arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 752-26 du 15 chaoual 1447 (3 avril 2026) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 11 joumada II 1447 (2 décembre 2025), entre l’Office national…
arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 752-26 du 15 chaoual 1447 (3 avril 2026) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 11 joumada II 1447 (2 décembre 2025), entre l’Office national…
Arrêté n° 689-26 du 1er avril 2026 complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2189-04 du 26 mai 2004 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…