922
BULLETIN OFFICIEL
TEXTES PARTICULIERS
Pages
Création et exploitation de fermes aquacoles. Arrêté conjoint du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n° 180-26 du 1er chaabane 1447 (21 janvier 2026) autorisant la société « TAIBA SEAFOOD Sarl » pour la création et l’exploitation d ’une ferme aquacole dénommée « Taiba Seafood » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente ......................................................... Arrêté conjoint du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n° 181-26 du 1er chaabane 1447 (21 janvier 2026) autorisant la société « ZNIBER SEAFARM Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zniber Seafarm » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.. .................................................... Arrêté conjoint du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n° 182-26 du 1er chaabane 1447 (21 janvier 2026) autorisant la société « EXTRAMER Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Extramer » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente............ Arrêté conjoint du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n° 183-26 du 1er chaabane 1447 (21 janvier 2026) autorisant la société « IMAR AQUA Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Imar Aqua » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .......... Arrêté conjoint du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n° 184-26 du 1er chaabane 1447 (21 janvier 2026) autorisant la société « AQUADUNE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquadune Algoculture » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente............
Nº 7510 – 4 hija 1447 (21-5-2026) Pages
Arrêté conjoint du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n° 185-26 du 1er chaabane 1447 (21 janvier 2026) autorisant la société « AQUADUNE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquadune Pisciculture » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente............ 937
Equivalences de diplômes. 927
929
931
933
935
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 405-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ......................................
939
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 406-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ......................................
939
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 407-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 940 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 408-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 940 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 409-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ......................................
941
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 410-26 du 2 ramadan 1447 (20 février 2026) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.. .................................
941