Arrêté n° 567-22 du 16 février 2022

complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

Type

Arrêté

Numéro

567-22

Date

16 février 2022

Traduction française

BO n° 7074 du 17 mars 2022, page 27 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1482-04 du 11 août 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1482-04 du 11 août 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 569-22 du 16 février 2022
  complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
• Arrêté n° 950-04 du 26 mai 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

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