Arrêté n° 589-17 du 29 mai 2017

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1005-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociét

Type

Arrêté

Numéro

589-17

Date

29 mai 2017

Traduction française

BO n° 6584 du 6 juillet 2017, page 40 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1005-14 du 21 février 2014
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1005-14 du 21 février 2014
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age…
• Arrêté conjoint n° 451-17 du 23 février 2017
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « FOUM OGNIT OFFSHORE » conclu, le 10 rabii II 1438 (9 janvier 2017), entre l’Office national des hydrocarbures…
• Arrêté n° 586-17 du 29 mai 2017
  instituant la cession totale de la part d'intérêt détenue par la société « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD » dans les permis de recherche «…
• Arrêté n° 590-17 du 29 mai 2017
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1006-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de…
• Arrêté n° 1006-14 du 21 février 2014
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age…

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