Arrêté n° 661-19 du 13 mars 2019

autorisant l’inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de transformation, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de melon, de laitue, de betterave potagère, de blé dur, de blé tendre, d’orge

Type

Arrêté

Numéro

661-19

Date

13 mars 2019

Traduction française

BO n° 6788 du 16 juin 2019, page 88 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
  réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
• Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025
  portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
• Dahir n° 1-09-20 du 18 février 2009
  
• Arrêté n° 863-75 du 22 septembre 1977
  fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, ainsi que les modalités d’expérimentation…
• Arrêté n° 864-75 du 22 septembre 1977
  relatif à la composition et aux attributions du Comité national de la sélection des semences et des plants.

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