Arrêté n° 763-16 du 11 mars 2016

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2147-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la soc

Type

Arrêté

Numéro

763-16

Date

11 mars 2016

Traduction française

BO n° 6470 du 2 juin 2016, page 78 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2147-13 du 21 mars 2013
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2147-13 du 21 mars 2013
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
• Arrêté conjoint n° 556-16 du 14 septembre 2015
  approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE » conclu le 24 kaada 1436 (9 septembre 2015), entre l'Office national des…
• Arrêté n° 764-16 du 11 mars 2016
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2148-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2148-13 du 21 mars 2013
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

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