N° 6470 – 26 chaabane 1437 (2-6-2016) BULLETIN OFFICIEL 829
Permis de recherche d'hydrocarbures. Pages
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 698-16 du 3 hija 1436 (17 septembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2141-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 901
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 699-16 du 3 hija 1436 (17 septembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2142-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 901
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 700-16 du 3 hija 1436 (17 septembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2143-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 902
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 701-16 du 3 hija 1436 (17 septembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2144-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 902
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 702-16 du 3 hija 1436 (17 septembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2145-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 903
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 703-16 du 3 hija 1436 (17 septembre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2146-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 903
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 763-16 du 1er joumada II 1437 (11 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2147-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 904
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 764-16 du 1er joumada II 1437 (11 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2148-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 904
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 765-16 du 1er joumada II 1437 (11 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2149-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 905
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 766-16 du 1er joumada II 1437 (11 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2150-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 905