Arrêté n° 85-23

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Type

Arrêté

Numéro

85-23

Publication

BO arabe n° 7184 du 6 avril 2023, page 2 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
• Arrêté n° 22-23
  
• Arrêté n° 24-23
  
• Arrêté n° 51-23 du 6 janvier 2023
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 52-23
  
• Arrêté n° 53-23
  
• Arrêté n° 54-23
  
• Arrêté n° 55-23
  
• Arrêté n° 57-23
  
• Arrêté n° 9-23
• Arrêté n° 70-23
  
• Arrêté n° 71-23
  
• Arrêté n° 72-23
  
• Arrêté n° 73-23
  

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