Arrêté n° 885-23 du 27 mars 2023

autorisant l’inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée, de laitue, de betterave potagère, du maïs, du riz, du luzerne et du tournesol au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

Type

Arrêté

Numéro

885-23

Date

27 mars 2023

Traduction française

BO n° 7204 du 15 juin 2023, page 31 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
  réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
• Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025
  portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
• Dahir n° 1-09-20 du 18 février 2009
  
• Arrêté n° 863-75 du 22 septembre 1977
  fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, ainsi que les modalités d’expérimentation…
• Arrêté n° 864-75 du 22 septembre 1977
  relatif à la composition et aux attributions du Comité national de la sélection des semences et des plants.

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