Pages Pages1282 BULLETIN OFFICIEL Nº 7204 – 26 kaada 1444 (15-6-2023)
Pêche maritime :
• « Certificat d’installation de la puce RFID ».
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3193-22 du 22 rabii II 1444 (17 novembre 2022) fixant les modalités d’établissement du « certificat d ’installation de la puce RFID » et de remplacement du TAG à bord des navires de pêche d’une jauge brute inférieure ou égale à 3 unités de jauge. .............................................. 1299
• Liste des zones maritimes de production conchylicole.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°837-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole ............................. 1303
• Interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l’anémone de mer en Méditerranée.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1295-23 du 2 kaada 1444 (22 mai 2023) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l’anémone de mer (Anemonia sulcata) en Méditerranée ............................... 1309
Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. – Inscription de nouvelles variétés.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 885-23 du 5 ramadan 1444 (27 mars 2023) autorisant l’inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée, de laitue, de betterave potagère, du maïs, du riz, du luzerne et du tournesol au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ............................................................. 1311
Groupement d’intérêt public « Centre de Ressources du Pilier II du Plan Maroc Vert ». – Approbation de la convention constitutive.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 896-23 du 13 ramadan 1444 (4 avril 2023) modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l’économie et des finances n° 3050-10 du 13 hija 1431 (22 novembre 2010) approuvant la convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé « Centre de Ressources du Pilier II du Plan Maroc Vert ». ..................................... 1314
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a rec h e rc h e s c i e nt i fi q u e et d e l’innovation n° 1032-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ................ 1317
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a rec h e rc h e s c i e nt i fi q u e et d e l’innovation n° 1034-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie. ................... 1317
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a rec h e rc h e s c i e nt i fi q u e et d e l’innovation n° 1035-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.. 1318 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a rec h e rc h e s c i e nt i fi q u e et d e l’innovation n° 1037-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie...................... 1318
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a rec h e rc h e s c i e nt i fi q u e et d e l’innovation n° 1038-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique. ..................................................... 1319
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1039-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1319
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1040-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1320