Dahir n° 1-23-42 du 2 juin 2023· page 5 M. Ghassane EL MACHRAFI a été nommé directeur général de l’Agence marocaine de développement de la logistique, à compter du 28 chaoual 1444 (19 mai 2023).
Dahir n° 1-23-43 du 2 juin 2023· page 5 M. Mohamed BENYAHIA a été nommé directeur général de l’Agence marocaine pour l’efficacité énergétique, à compter du 28 chaoual 1444 (19 mai 2023).
Dahir n° 1-23-44 du 2 juin 2023· page 5 M. Mohammed Said MOULINE a été nommé directeur de l’Agence marocaine de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques, à compter du 28 chaoual 1444 (19 mai 2023).
Dahir n° 1-23-45 du 2 juin 2023· page 5 M. Fouad ARIF a été nommé directeur général de l’Agence Maghreb Arabe Presse, à compter du 28 chaoual 1444 (19 mai 2023).
Arrêté n° 3193-22 du 17 novembre 2022· page 19 fixant les modalités d’établissement du « certificat d’installation de la puce RFID » et de remplacement du TAG à bord des navires de pêche d’une jauge brute inférieure ou égale à 3 unités de jauge.
Arrêté n° 1295-23 du 22 mai 2023· page 29 relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l’anémone de mer (Anemonia sulcata) en Méditerranée.
Arrêté n° 885-23 du 27 mars 2023· page 31 autorisant l’inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée, de laitue, de betterave potagère, du maïs, du riz, du luzerne et du tournesol au Catalogue officiel des espèces et des variétés…
Arrêté conjoint n° 896-23 du 4 avril 2023· page 35 modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l’économie et des finances n° 3050-10 du 13 hija 1431 (22 novembre 2010) approuvant…
Arrêté n° 1032-23 du 10 avril 2023· page 37 complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1034-23 du 10 avril 2023· page 37 complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1035-23 du 10 avril 2023· page 38 complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.
Arrêté n° 1037-23 du 10 avril 2023· page 38 complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 1038-23 du 10 avril 2023· page 39 complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
Arrêté n° 1039-23 du 10 avril 2023· page 39 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1040-23 du 10 avril 2023· page 40 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1041-23 du 10 avril 2023· page 40 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1043-23 du 10 avril 2023· page 41 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1044-23 du 10 avril 2023· page 41 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1045-23 du 10 avril 2023· page 42 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1046-23 du 10 avril 2023· page 42 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1047-23 du 10 avril 2023· page 43 complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1048-23 du 10 avril 2023· page 43 complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté conjoint n° 1243-23 du 15 mai 2023· page 45 autorisant la société « FISH FLEX SARL AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Fish Flex » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de…
Arrêté conjoint n° 1244-23 du 15 mai 2023· page 47 autorisant la société « BLUE SHELLFISH Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Blue Shellfish » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 1245-23 du 15 mai 2023· page 49 autorisant la société « CALA IRIS AQUACULTURE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Casa Del Mar Aquaculture » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 1258-23 du 19 mai 2023· page 50 portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2022/ORI/368 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « SKB Aquaculture Morocco Poisson ».
Arrêté conjoint n° 1298-23 du 19 mai 2023· page 51 portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/ DOE/077 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sina Aquaculture ».
Décision n° 12-23 du 22 mai 2023· page 52 fixant les spécifications techniques d’agrément des équipements terminaux et des installations radioélectriques LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’AGENCE NATIONALE DE RÉGLEMENTATION DES téléCOMMuNICatIONs,
Page 22scan, texte à venirLe texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7201 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023).
Page 23Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°837-23 du 24 chaabane…
Page 24Annexe à l'arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°837-23 du…
Page 25Nom de la zone maritime de production conchylicole Emplacement de la zone (Région) Délimitation géographique de la zone Code…
Page 26Nom de la zone maritime de production conchylicole Emplacement de la zone (Région) Délimitation géographique de la zone Code…
Page 27Nom de la zone maritime de production conchylicole Emplacement de la zone (Région) Délimitation géographique de la zone Code…
Page 28Nom de la zone maritime de production conchylicole Emplacement de la zone (Région) Délimitation géographique de la zone Code…
Page 29Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1295-23 du 2 kaada…
Page 30scan, texte à venirLe texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7201 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023).
Page 31Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 885-23 du 5 ramadan…
Page 32Annexe à l’arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n.°885-23 du…
Page 33Liste des variétés inscrites au Catalogue Officiel (suite 1) الئحة األصناف المسجلة في السجل الرسمي(تتمة1) ESPECE النوع VARIETE…
Page 34Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
Page 35Annexe à l'arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
Page 36scan, texte à venirLe texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7201 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023).
Page 37Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1032-23 du 19 ramadan 1444…
Page 38Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1035-23 du 19 ramadan 1444…
Page 39Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1038-23 du 19 ramadan 1444…
Page 40Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1040-23 du 19 ramadan 1444…
Page 41Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1043-23 du 19 ramadan 1444…
Page 42Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1045-23 du 19 ramadan 1444…
Page 43Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1047-23 du 19 ramadan 1444…
Page 44Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
Page 45Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
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Page 47Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
Page 48Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
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Page 50Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
Page 51Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
Page 52AVIS ET COMMUNICATIONS Décision ANRT/DG/N°12-23 du 2 kaada 1444 (22 mai 2023) fixant les spécifications techniques d’agrément…