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BO n° 7204 du 15 juin 2023, page 40

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1320 BULLETIN OFFICIEL Nº 7204 – 26 kaada 1444 (15-6-2023)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1040-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 mars 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 5 juillet 2019 par « l’Université d’Etat de Tambov G.R.Derjavin - « Fédération de Russie, assortie d’un stage de deux années :

« du 13 janvier 2020 au 12 janvier 2021 au sein du Centre « hospitalier Mohammed VI de Marrakech et une année « au sein du Centre hospitalier régional Ibn Zohr, validé « par la Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 14 février 2023. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 19 ramadan 1444 (10 avril 2023).

abdellatIf MIRaOuI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7201 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1041-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 mars 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 27 juin 2019 par « l’Université d’Etat de médecine et de pédiatre de « Saint-Pétersbourg - Fédération de Russie, assortie d’un « stage de deux années : du 17 février 2020 au 16 février « 2021 au sein du Centre hospitalier Mohammed VI de « Marrakech et du 1er mars 2021 au 25 juillet 2022 au « sein du Centre hospitalier régional Ibn Zohr, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 14 février 2023. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 19 ramadan 1444 (10 avril 2023).

abdellatIf MIRaOuI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7201 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023).

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