BO n° 7204 du 15 juin 2023, page 2
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°837-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole
Arrêté n° 837-23 du 17 mars 2023
fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole.
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 837-23
- Date
- 17 mars 2023
- Traduction française
- BO n° 7204 du 15 juin 2023, page 24 · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 7204 du 15 juin 2023, page 23
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°837-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole.
BO n° 7204 du 15 juin 2023, page 24
arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°837-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole.
BO n° 7366 du 2 janvier 2025, page 17
arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°837-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole est abrogé. ART. 3. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 10 joumada I 1446 (13…