1414 BULLETIN OFFICIEL Nº 7204 – 26 kaada 1444 (15-6-2023)ANRT-STA/IR-AERO-VHF-COM (V2-2023)
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Décision ANRT/DG/N°12/23 Page 83 sur 171 42.4.1 Pour les aspects radioélectriques, dans l’une des références normatives suivantes :
a- Annexe 10 à la Convention de l’OACI.
b- ETSI EN 300 676.
c- ETSI EN 300 676.
d- ETSI EN 301 841.
e- ETSI EN 301 842.
f- Régulations de CFR 47, FCC, Partie 87.
42.4.2 Pour les aspects de compatibilité électromagnétique spécifiques, dans l’une des références normatives suivantes :
a- Annexe 10 à la convention de l’OACI.
b- ETSI EN 301 489-1.
c- Régulations de CFR 47, FCC, Partie 87.
42.5 EFFETS DES RAYONNEMENTS ELECTROMAGNETIQUES NON-IONISANTS Les exigences en matière d’exposition aux effets des rayonnements électromagnétiques nonionisants sont couvertes par la spécification technique « ANRT-STA/GEN-REM - (V1-2023) » figurant en annexe n°78 de la présente décision.
42.6 COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE Les exigences en matière de compatibilité électromagnétique sont couvertes par la spécification technique « Aspect Compatibilité Électromagnétiques (ANRT-STA/GEN-EMC) - V1-2023 » figurant en annexe n°79 de la présente décision.
42.7 SECURITE ELECTRIQUE Les exigences en matière de sécurité basse tension sont couvertes par la spécification technique « ANRT-STA/GEN-LVD) - V1-2023 » figurant en annexe n°80 de la présente décision.
42.8 SPECIFICATIONS PARTICULIERES D’UTILISATION Les bandes de fréquences utilisées et les conditions d’utilisation sont celles déterminées par l’ANRT et précisées au niveau des décisions en vigueur * * *