Décision n° 2668

l1 du 23 chaoual 1432 (22 septembre 2011) portant homologation de normes marocaines ;

Type: Décision
Numéro: 2668
Traduction française: BO n° 6906 du 6 août 2020, page 46 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 46

décision du ministre de l’industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2668-l1 du 23 chaoual 1432 (22 septembre 2011) portant homologation de normes marocaines ;

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Décision n° 1341-20 du 19 mai 2020
portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION,
Décision n° 1778-18 du 5 juin 2018

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