Décret n° 2-06-331 du 20 juin 2006

décret n° 2-06-331 du 23 joumada I 1427 (20 juin 2006) ;

Type

Décret

Numéro

2-06-331

Date

20 juin 2006

Traduction française

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 26 · PDF officiel

Mentions

3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Décret n° 2-05-1316 du 19 septembre 2005
  fixant la liste des diplômes préparés et délivrés par l’établissement Dar El Hadith El Hassania, tel que modifié et complété ;

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1217-07 du 27 juin 2007
  modifiant et complétant l’arrêté n° 1814-05 du 14 chaabane 1426 (19 septembre 2005) fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du…
• Arrêté n° 1814-05 du 19 septembre 2005
  fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation initiale spécialisée à l’établissement Dar El…
• Dahir n° 1-05-159 du 24 août 2005
  
• Décret n° 2-05-1316 du 19 septembre 2005
  fixant la liste des diplômes préparés et délivrés par l’établissement Dar El Hadith El Hassania, tel que modifié et complété ;
• Arrêté n° 1218-07 du 27 juin 2007
  modifiant et complétant l’arrêté n° 1815-05 du 14 chaabane 1426 (19 septembre 2005) fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du…
• Arrêté n° 1815-05 du 19 septembre 2005
  fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation supérieure approfondie à l’établissement Dar…

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.