Décret n° 2-07-207 du 9 juillet 2008

instituant le Prix du livre marocain des études islamiques, notamment son article 12,

Type

Décret

Numéro

2-07-207

Date

9 juillet 2008

Traduction française

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 89 · PDF officiel

Mentions

1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté conjoint n° 1619-08 du 28 août 2008
  portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix du livre marocain des études islamiques.

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.