Décret n° 2-23-107 du 6 avril 2023

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

Type

Décret

Numéro

2-23-107

Date

6 avril 2023

Publication

BO arabe n° 7198 du 25 mai 2023, page 3 · PDF officiel

Mentions

1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
• Décret n° 2-23-19 du 17 mai 2023
  
• Arrêté n° 620-23 du 3 mars 2023
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 878-23 du 21 mars 2023
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 879-23 du 21 mars 2023
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 1115-23
• Décret n° 2-17-321 du 17 juillet 2017
  
• Arrêté n° 425-23
• Arrêté n° 1055-23
  
• Arrêté n° 1134-23 du 27 avril 2023
• Arrêté n° 1135-23 du 27 avril 2023
• Arrêté n° 1136-23 du 27 avril 2023

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.