Décret n° 2-23-939 du 22 novembre 2023

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Type

Décret

Numéro

2-23-939

Date

22 novembre 2023

Publication

BO arabe n° 7256 du 14 décembre 2023, page 2 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
• Arrêté n° 2655-23
  
• Décret n° 2-23-915 du 22 novembre 2023
  
• Décret n° 2-23-940 du 22 novembre 2023
  
• Décret n° 2-23-954 du 22 novembre 2023
  
• Décret n° 2-23-981 du 22 novembre 2023
  
• Décret n° 2-23-982 du 22 novembre 2023
  
• Décret n° 2-23-983 du 22 novembre 2023
  
• Décret n° 2-23-1007 du 22 novembre 2023
  
• Décret n° 2-23-1008 du 22 novembre 2023
• Décret n° 2-23-1006 du 22 novembre 2023
  
• Décret n° 2-23-918 du 29 novembre 2023
  
• Arrêté n° 2641-23 du 27 octobre 2023
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 2642-23 du 27 octobre 2023
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…

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