6 du 16 chaabane 1447 (5 février 2026) portant renouvellement de la licence attribuée à la société « AL HOURRIA T E L E C OM » p o u r l ’ é t a b l i s s e m e n t et l ’exploitation d ’un réseau public de télécommunications par satellites de type GMPCS
Décret n° 2-25-110 6 du 16 chaabane 1447 (5 février 2026) portant renouvellement de la licence attribuée à la société « AL HOURRIA T E L E C OM » p o u r l ’ é t a b l i s s e m e n t et l ’exploitation d ’un réseau public de télécommunications par satellites de type GMPCS
Décret n° 2-25-1107 du 5 février 2026 portant renouvellement de la licence attribuée à la société « Gulfsat Maghreb » pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau public de…
Arrêté n° 168-26 du 21 janvier 2026 complétant l’arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 573-04 du 6 avril 2004 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Arrêté n° 279 7- 95 d u 2 0 j o u m a d a I I 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 191-26 du 26 janvier 2026 portant agrément de la société « SCPC SEEDS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 192-26 du 26 janvier 2026 portant agrément de la société « A.H.S 2M NEGOCES » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Arrêté n° 193-26 du 26 janvier 2026 portant agrément de la société « SAGHIR FOOD NEGOCE » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 194-26 du 26 janvier 2026 portant agrément de la pépinière « FUTURE PLANTATION » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Arrêté n° 195-26 du 26 janvier 2026 portant agrément de la pépinière « VITA KECH » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences…
Arrêté n° 190-26 du 26 janvier 2026 portant agrément de la société « DAOUDI FARM IMPORT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, de caroubier…
Arrêté n° 196-26 du 26 janvier 2026 portant agrément de la pépinière « BOUYNSAN » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.