عدد 5878 - 21 شوال 1431 (30 سبتمبر 2010) لجريدة الرسمية
1- Documents justificatifs de la résic * Pour les personnes physiques : - Une photocopie certifiée conforme à l'' de validite dont l'adresse relève de la . - En cas des associés : copies certifiées ce nationales d'identités. * Pour les personnes morales : - Une attestation d'inscription au registre l'originale du registre de commerce don la juridiction du service charge de l'imn * Pour les personnes morales non titula (associations, coopératives, société civil - Un certificat de domiciliation délivré pa - Une copie certifiée conforme à l'origins la dernière assemblée ; * Pour les marocains résidents à l'étrar a Pétranger : - Un certificat de résidence délivré par le: - Une copie certifiée conforme à l'origina du passeport marocain en cours de valid * Pour les étrangers résidents au Maror - Une copie certifiée conforme à l'origina 2 - L'original de la carte grise ; 3 - Quittances de paiement des dr réglementation en vigueur ; 4 - Pour les véhicules d'un poids transport de marchandises et d registre des transporteurs pour doit être complété par une auto 1' Equipement et des Transports
Pièces à joindr de la carte sur supF : validité. Maroc :
indre au dossier de renouvellement support papier en support électronique 1 résidence selon les cas ci-après : ne à l'originale de la carte nationale d'identité en cours de la juridiction du service chargé de l'immatriculation ; lées conformes aux originaux de leurs cartes gistre de commerce ou copie cértifiée conforme à ie dont l'adresse du siège de la société relève de l'immatriculation ; titulaires du registre de commerce vré par les autorités compétentes ; riginale du statut ou du procès verbal de 'étranger titulaires d'une C.N.I.E portant l'adresse par les autorités compétentes ; riginale de la carte de séjour à l'étranger ou riginale de la carte de séjour au Maroc en cours de validité ; es droits de renouvellement prescrits par la oids total en charge supérieur à 3500 kg destinés au et dont le propriétaire n'est pas inserit sur le pour compte d'autrui ou compte propre, le dossier autorisation délivrée par les services compétents de ports du lieu de résidence du demandeur.
للحق 30 Le.... par.... Le.... Le.....
FORMULE B III (Référence : Article 309 de la loi n° 52-05 portant N° d'Immatriculation Bordereau n°: Réceptionne par.. Cachet da centre. Et signature de l'agent Vu sans opposition le ... Signature Saisie des données par.. Signature Contrôle des donnees par... Signature Exploité par..… Signature Validation du dossier
Dossier de demande de renouvellement de cartes grises établies sur support papier en cartes grises établies sur support électronique code de la route) Cadre réservé au centre immatriculateur Signature du Chef du Cenitre Le ....
بطاقة - روني نيس المركز اتوقيع رئيس الم ملف طلب تجديد البطاقة الرمادية المحررة على حامل ورقي إلى بطاقة رمادية محررة على حامل إلكتروني إطار خاص بمركز تسجيل السيارات Dossier n°: بتاريخ .. نموذج ب II (المرجع: المادة 309 من القاتون 52.05 المتطق بمدونة الصير) نظر بدون تعرض بتاريخ ادخلت البيانات من طرف .. مراقية البيانات من طرف التصديق على الملف
رقم التسجيل استسلم من طرف .. بتاريخ .... خائم المركز.. و إمضاء العون من طرف .... إمضاء بتاريخ ... إمضاء بتاريخ إمضاء استغل من طرف بتاريخ .. إمضاء