11814 الجريدة الرسمية عدد 6842 - 29 ربيع الآخر 1441 (26 ديسمبر 2019)
• «المقاربة النيابية للنموذج التنموي الجديد للمملكة المغربية»، الإحالة رقم 24/2019،2019.
• «من أجل نظام جبائي يشكل دعامة أساسية لبناء النموذج التنموي الجديد»، الإحالة الذاتية رقم 39/2019،2019. • التقارير السنوية للمجلس الاقتصادي والاجتماعي والبيئي، برسم 2015 و2016 و2017.
تقارير وطنية ودولية
• Ministère chargé des marocains résidant à l'étranger et des affaires de la migration,
Stratégie nationale d'Immigration et d'Asile, (2013). • Bank Al-Maghrib, rapport annuel de la supervision bancaire, (2017). • Banque Mondiale, Mémorandum économique: le Maroc à l'horizon 2040 - Investir dans le
capital immatériel pour accélérer l'émergence économique, (2018). • Banque Mondiale, Rapport - Regulatory Indicators for Sustainable Energy, (2018).
• Banque Mondiale, Rapport Doing Business, (2019). • Ministère de l'Education Nationale, de la Formation Professionnelle, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, Bulletins Statistiques Annuels, (www.men.gov.
ma). • Bureau International du Travail, « Evaluation du développement de l'entrepreneuriat
féminin au Maroc », (2017). • Bureau International du Travail, Rapport: Non-standard forms of employment, (2015).
• Caisse Nationale de Sécurité Sociale, Rapport annuel exercice 2017, (2018). • Conseil National des Droits de l'Homme, «Etrangers et droits de l'Homme au Maroc: pour
une politique d'asile et d'immigration radicalement nouvelle», (2013). • Conseil Supérieur de l'Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, Atlas
territorial des disparités en éducation, (2017). • Conseil Supérieur de l'Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, l'enseignement supérieur au Maroc : Efficacité, efficience et défis du système universitaire
à accès ouvert, (2018). • Conseil Supérieur d'Education, de Formation et de Recherche Scientifique, Atlas territorial
de l'enseignement privé, (2018). • Conseil Supérieur de l'Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, Pour une école de l'équité, de la qualité et de la promotion - Vision stratégique pour la réforme
(2015-2030 (2015 • Conseil Supérieur d'Education, de Formation et de Recherche Scientifique: « Pour un
préscolaire équitable et de qualité », (2017).
• Constitution du Royaume du Maroc, (2011). • Cour des Comptes, Rapports Annuels 2013 et 2015. • Cour des Comptes, Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions
de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017, (2017).