2316 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014)
Gestion du trafic aérien (ATM). Gestion dynamique intégrée de la circulation aérienne et de l’espace aérien, comprenant les services de la circulation aérienne, la gestion de l’espace aérien et la gestion des courants de trafic aérien — de façon sûre, économique et efficace — par la mise en œuvre d’installations et de services sans discontinuité en collaboration avec toutes les parties et faisant intervenir des fonctions embarquées et des fonctions au sol.
Gestion de la qualité. Ensemble des activités de la fonction générale de management qui déterminent la politique qualité, les objectifs et les responsabilités, et les mettent en œuvre par des moyens tels que la planification de la qualité, la maîtrise de la qualité, l’assurance de la qualité et l’amélioration de la qualité dans le cadre du système qualité.
Hauteur. Distance verticale entre un niveau, un point ou un objet assimilé à un point, et un niveau de référence spécifié.
Hauteur au-dessus de l’ellipsoïde. Hauteur par rapport l’ellipsoïde de référence, comptée suivant la normale extérieure à l’ellipsoïde qui passe par le point en question.
Hauteur orthométrique. Hauteur d’un point par rapport au géoïde, généralement présentée comme une hauteur au-dessus du niveau moyen de la mer (altitude).
Information aéronautique. Information résultant de l’assemblage, de l’analyse et du formatage de données aéronautiques.
Intégrité (données aéronautiques). Degré d’assurance qu’une donnée aéronautique et sa valeur n’ont pas été perdues ou altérées depuis la création de la donnée ou sa modification autorisée.
Maîtrise de la qualité. Partie du management de la qualité axée sur la satisfaction des exigences pour la qualité (ISO 9000*).
NOTAM. Avis diffusé par télécommunication et donnant, sur l’établissement, l’état ou la modification d’une installation, d’un service, d’une procédure aéronautiques, ou d’un danger pour la navigation aérienne, des renseignements qu’il est essentiel de communiquer à temps au personnel chargé des opérations aériennes.
Métadonnées. Données sur des données (ISO 19115*).
Ondulation du géoïde. Distance du géoïde au-dessus (positive) ou au-dessous (négative) de l’ellipsoïde de référence mathématique.
Opération sur une entité. Opération que peut exécuter chaque instance d’un type d’entité (ISO 19110*).
Pas de maille. Distance angulaire ou linéaire entre deux points d’altitude adjacents.
Planimétrie. Ensemble des éléments construits par l’homme à la surface de la terre, tels que villes, voies ferrées et canaux.
Position (géographique). Position d’un point sur la surface de la Terre, définie par un ensemble de coordonnées (latitude et longitude) ayant pour référence l’ellipsoïde de référence mathématique.
Précision (d’une valeur). Degré de conformité entre une valeur mesurée ou estimée et la valeur réelle.
Précision (d’un processus de mesure). Plus petite différence qu’un processus de mesure permet de distinguer de façon fiable.
Présentation. Présentation de l’information à l’être humain (ISO 19117*).
Principes des facteurs humains. Principes qui s’appliquent à la conception, à la certification, à la formation, aux opérations et à la maintenance et qui visent à assurer la sécurité de l’interface entre l’Etre humain et les autres composantes des systèmes par une prise en compte appropriée des performances humaines.
Produit. Ensemble de données ou série d’ensembles de données conforme à une spécification de produit (ISO 19131*).
Produit AIS. Données aéronautiques et informations aéronautiques fournies sous forme d’éléments du système intégré d’information aéronautique, comprenant les cartes aéronautiques, mais excluant les NOTAM et les PIB, ou sous forme Electronique.