3102 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6366 – 16 chaabane 1436 (4-6-2015)
TEXTES PARTICULIERS
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1316-15 du 25 joumada II 1436 (15 avril 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 16 décembre 2014,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ....................................................................................
« – Grade de master en architecture, délivré par l'Université « Libre de Bruxelles, Université d'Europe - Belgique - le « 25 mars 2014, assorti du grade académique de bachelier en « architecture, délivré par la Faculté d'architecture (la Cambre- « Horta) Université Libre de Bruxelles - Belgique, en l'année « académique 2010-2011. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 joumada II 1436 (15 avril 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6365 du 13 chaabane 1436 (1er juin 2015).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1360-15 du 2 rejeb 1436 (21 avril 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 16 décembre 2014,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ....................................................................................
« – Titulo universitario de arquitecto, délivré par « universitat politecnica de Catalunya - Espagne - le « 25 juin 2012. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 rejeb 1436 (21 avril 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6365 du 13 chaabane 1436 (1er juin 2015).