3790 BULLETIN OFFICIEL N" 6404 Er moharrem 1437 (15-10-2015)
ANNEXE 2 Modèle du laissez-passer Office National de Sécurité Sanitaire des .4.L.4 ve.11 S.'11.A.11 *i÷.1.‘dan produits Alimentaires L:»JUI.111 Service de la protection des Végétaux â+à:1+111 Zk.4 Carte de Contrôle phytosanitaire N° LAISSEZ-PASSER Valable pour le transport de plants ou partie de plants AJeln J4-) Li-4An er»1 0-4).à•In destinées à la plantation N° (Arrêté du 24 Rabii 11369 (14 Janvier 1369 JJ's21+.j 24 ) 1950) J.2jj ji (1950 14) et arrêté du ministre de l'agriculture et J.1\—.11468.84 de la réforme agraire n° 468-84 19) 1404 3.. 15 du 15 joumdad 11 1404 (19 Mars ((1984 1984)) Les plants ou partie de plants qui font l'objet de 4;;1.:,\+ L.r•b» ;'expédition détaillée ci dessous en provenance de (1) (:)4 ;:L.34 4u.j la pépinière (1) (2) située à (2) déstinées à (3) • _19J-J-) \I i4 ont été soumis au contrôle sanitaire et sont autorisés à circuler.
Date de l'expédition • Moyen de transport • (3) L5 \ .Â-4••••9 Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel» n° 6403 du 28 hija 1436 (12 octobre 2015).