N° 6418 – 21 safar 1437 (3-12-2015) BULLETIN OFFICIEL 4409
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3392-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 15 septembre 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro- « entérologie est fixée ainsi qu'il suit :
« .....................................................................................
« – Espagne :
« .....................................................................................
« – Titulo oficial de medico especialista en aparato digestivo, « délivré par la ministra de educacion y ciencia - Espagne- « le 4 mai 2007, assorti d'une attestation d'évaluation des « connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 13 octobre 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3394-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 15 septembre 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- « orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :
« .....................................................................................
« – Belgique :
« .....................................................................................
« – Grade académique de diplôme d'études spécialisées « en chirurgie orthopédique, délivré par la Faculté de « médecine, Université Libre de Bruxelles - Belgique - le « 14 septembre 2006. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015).
LAHCEN DAOUDI.